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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fc
11 janvier 2013
11 janvier 2013
né le 30 Décembre 2006 non comparant APPELANTE Madame Nadia X... ...
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPRO, JCP de [Localité 8] rendu le 22 Novembre 2021 N° RG : 15/02381 Copie certifiée conforme à : [7] S.A.S. [5] Me Mylène BARRERE Me Nadia CHEHAT Notifiée le : Madame Rose-May
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de63676b73dd81b971c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FRANCE ENERGY, représentée par Me Marc POTIER, avocat au barreau de MEAUX, toque : A0247 - N° du dossier E00057NE Intimés : Monsieur [R], [T] [M], représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437d
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de
Source officielleC.E.S.E.D.A.
627b551f76c5d9057df7ffc6
10 mai 2022
10 mai 2022
inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [R] [Y] [L], né le 03 Février 1997 à SIDI KACEM (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac3
25 septembre 2014
25 septembre 2014
d'inscription au répertoire général : 14/ 03209 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Janvier 2014- Conseiller de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 14488 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Madame Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63577c9d21f86b05a77f6edd
12 octobre 2022
12 octobre 2022
, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/156 du 08 juillet 2022 GREFFIER LORS DES DEBATS : Alexandra BOCQUILLON GREFFIER DU PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE: Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
68e1fb74364b3ebed3bf04e1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 4] Non représentée CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Claire BERAUD, déléguée par la première présidente par ordonnance n°2025/196 du 2 juillet 2025 GREFFIER : Nadia
Source officielle2ème chambre
67f8a23c40b8f5486fedd975
10 avril 2025
10 avril 2025
ZURICH ASSURANCES [X] [N] Notifiée par RPVA le 1 CCC à : - Me Sabrina PAILLIER - Me Gilles SOREL, - Me Georges DAUMAS - Me Nadia ZANIER
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253caa1bd3db21cbdd8b9b6
2 juin 2008
2 juin 2008
DOSSIER N 07/00911 ARRÊT DU 02 JUIN 2008 NPB - No 2008/00345 POURVOI EN CASSATION formé par Maître DOS REIS Nadia, Avocat à la CA d'Orléans, munie d'un pouvoir, au nom de X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 28 Novembre 2007c/Monsieur X
6253caa1bd3db21cbdd8b9b7
2 juin 2008
2 juin 2008
DOSSIER N 07 / 00912 ARRÊT DU 02 JUIN 2008 NPB- No 2008 / 00346 POURVOI EN CASSATION formé par Maître DOS REIS Nadia, Avocat à la CA d'Orléans, munie d'un pouvoir, au nom de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b4
2 avril 2013
2 avril 2013
C/ Mme Nadia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f70
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Caroline X..., demeurant ...37230 FONDETTES représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP DE KILMAINE-SÉRÉGÉ-EGON du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Maître Nadine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871efa057f38d6b27c27613
10 juillet 2025
10 juillet 2025
AGENCE NADIA CYRILLE représentée par sa gérante, représentée par Me Julien MONTCEL de l'AARPI CHANGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : 286 Intimée : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c1
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d4
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943aa
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb2
6 novembre 2012
6 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Me Nadine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cd1
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Rejeté les demandes reconventionnelles de Nadine X....
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 6 Septembre 2011 Madame Nadine Xc/Madame Pascaline Y
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
N DOSSIER N 11/ 00033 ORDONNANCE DE REFERE 6 Septembre 2011 Madame Nadine X... c/ Madame Pascaline Y... épouse Z...
Source officiellePage 8 sur 281