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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fd97a6f9b2cb268a2b9f8aa
23 janvier 2020
23 janvier 2020
d'assurance maladie [Localité 1] (ci-après, la CPAM ou la Caisse) a reçu une demande d'entente préalable établie le 19 mai 2016 par le docteur [J] pour Mme [Z] [C] pour une ventilation mécanique par masque nasal
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01518_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
E agissant en son nom propre et aux noms de ses enfants, représenté par Me Nassar, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 janvier 2024 du tribunal administratif
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01952_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2022, Mme A F, Rihab et Rana Osman E, représentées par Me Nassar, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente
Source officielleChambre 1-6
6312eefb2e6a8e4f13ca6176
1 septembre 2022
1 septembre 2022
De ces blessures, il conserve comme séquelles : - une légère difficulté ventilatoire unilatérale nasale, - des douleurs au membre pelvien gauche, singulièrement au niveau du site d'incision sur le
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c93
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Didier X... ... 97114 TROIS-RIVIERES Représentée par Maître Pascal NEROME (Toque 82) substitué par Maître NABAB, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Henri, Félix Y... ... 97100
Source officielleRétentions
65321adc9e4ea48318f5acff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Monsieur [O] a été hospitalisé durant sa rétention suite à des faits de violences, a été victime d'un traumatisme nasal avec déviation de la cloison et il a maintenant du mal à respirer.
Source officielleETRANGERS
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19 juillet 2022
19 juillet 2022
Lors de son audition, [E] [B] [O] a indiqué refuser le test PCR (le premier qu'il faisait selon lui) en raison de problèmes de cloison nasale puis pour empêcher son retour au pays.
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e60dc6b4e05dbb0b953
7 juillet 2023
7 juillet 2023
du 23 juin 2020 suivant déclaration d'appel en date du 08 octobre 2021 RG n° 20/00140 APPELANTE : Madame [K] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR
Source officielle1ère Chambre
68fb978411af6ba0065f41cd
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[R] [S], véhicule loué à la société Nasa Central basée à Sint Maarten, assuré par la société National General Insurance Corporation NV (Nagico NV), sur une expertise suivant ordonnance du juge des référés
Source officielleRétentions
69621be4cdc6046d47d3b561
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Mojtaba HOSSEINI NASSAB
Source officielle3ème chambre
6163ca1a76640886b9a725ab
27 mai 2010
27 mai 2010
Le praticien lui a prescrit du [I] [G] et des pulvérisations nasales. Au 13ème jour est apparue une conjonctivite pour laquelle il lui a prescrit du Surgam, médicament anti-inflammatoire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadc48616ed0f8cd4f12
2 mai 2023
2 mai 2023
d'infection, notamment une ablation des végétations en 1969, une appendicectomie en 1979, des soins en mésothérapie avant 1986, une ablation de grains de beauté dans le dos, une intervention de la cloison nasale
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28cfa34ad10008581b48
18 janvier 2024
18 janvier 2024
et presbytie, - persistance d'une raideur importante de son poignet gauche et port d'une orthèse amovible au niveau de la cheville gauche, - sur le plan maxillo-facial, persistance d'une asymétrie nasale
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
épanchement lors de son examen ; sur l'infirmité rhinopharyngite-sinusite récurrente et les troubles de l'appareil auditif qui en résulteraient : - alors que le requérant se plaint d'écoulement nasal
Source officielleChambre civile TGI
634e41f9dfc182adff7ad5f5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [G] [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR
Source officielleChambre sociale
63dcb5edfea95005de85f59c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
DEKRA INDUSTRIAL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c9d
17 novembre 2014
17 novembre 2014
substitué par Maître MOUTOUSSAMY, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Leslie X... ... 97190 Le GOSIER Représentée par Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90) substitué par Maître NABAB
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
X... présentait en outre un syndrome d'apnée du sommeil depuis 1999, traité par ventilation en pression positive continue (port d'un masque nasal la nuit).
Source officielle7ème CH (PREMIER PDT)
6a0afccdcdc6046d4711c280
15 avril 2026
15 avril 2026
[O] [U] [J] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant DÉFENDERESSE : Me Lorenza BOURJAC [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guylène NABAB, avocat au barreau de Guadeloupe
Source officielleETRANGERS
62d8ec35af72baeffb335c9f
19 juillet 2022
19 juillet 2022
[K] [C] a refusé le 10 juillet 2022 de faire un test PCR (le premier selon ses déclarations) exigé par les autorités marocaines pour l'entrée sur le territoire, au motif d'un problème de dérivation nasale
Source officiellePage 8 sur 16