VALENCE MOTORS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Neera ANDREOZZI, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Julien DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Geoffrey RAU avocat au barreau

Ces parcelles appartenaient antérieurement à la SCI Nema, qui les avait acquises des époux [B]. Auparavant ces parcelles appartenaient à Madame [C] [I] veuve [K].

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 février 2022, la SAS KOS, anciennement dénommée SAS Tavera, et Mme A, représentées par Me Nesa, demandent à la Cour : 1°) à titre principal

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mai 2020, le syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de la Cinarca et du Liamone, représenté par Me Nesa, conclut au rejet de la requête et demande

Il résulte des développement ci-dessus que la mention de précédents placement en rétention qui ne concernent pas la procédure en cours ne'a pas à apparaître sur le registre ces derniers ne constituent

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU CINQ JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [N] [M] épouse [L] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane NESA

BENZ AUTO 31 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO

INETEX COTE D'AZUR, demeurant 285 Avenue des Maurettes - 06270 VILLENEUVE-LOUBET représentée par Me Marielle WALICKI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Elodie NESA, avocat au barreau de NICE

, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial [F] PEINTURE enregistré au répertoire SIREN sous le n° 503 106 528, dont le siège social est [Adresse 1] né le 15 septembre 1976 à Senhorim-Nelas

Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Corinne BOHN, FAITS ET PROCÉDURE, La cour est régulièrement saisie d'un appel formé par la société SANDA- NELLA

point précédent, motif pris de ce que le projet, qui se situe dans un espace remarquable caractéristique du littoral identifié n° 2B2 " Golfe de Galéria, vallée du Fangu, côtes rocheuses entre Punta Nera

A, représenté par Me Nesa, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 25 janvier 2023 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations

[Y] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au

le Sage -KANZ, le Trésor - NUR (Nùr), la Lumière et - OURIS, la Sublime», flacons des parfums, mentions figurant sur les fenêtres des flacons, par exemple « Eau Fine soOud Nùr Paris » ou« Parfum Nektar

[W] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au

domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Maxime GRAVELLIER de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Neera

Monsieur [W] qui est également son client, une fois le prix payé, les documents de transit, indispensables pour le dédouanement de la marchandise par le transitaire de BOP FRANCE à Anvers, la société NESKA

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 novembre 2022 et 29 septembre 2023, la société Tinnarella, représentée par Me Nesa, demande à la Cour : 1