AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
666d2ed0fa4d38000874de05
16 avril 2024
16 avril 2024
de la SELARL DEBREU MILON NICOL PAPION, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 210088 INTIMEE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8903a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92851
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nicole X... et les 31 autres salariés.
Source officielle1re chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3e5c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[J] [X] Es qualité de liquidateur de la SAS VORTEX [Adresse 6] Représenté par Me Christophe KALCZYNSKI de la SELARL KALCZYNSKI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me NICOD
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be13
26 juin 2008
26 juin 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JUIN 2008 CC No 2008 / 468 Rôle No 07 / 10543 Société ITT FLYGT C / SELARL Nicole X... et Christine Y... Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fce
4 mars 2016
4 mars 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 20458 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Août 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 13/ 01243 APPELANTES Madame NICOLE
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03558_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
, à titre principal, de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes à les indemniser, à hauteur de 169 751,14 euros, des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait du décès de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91362
28 mars 2014
28 mars 2014
RG N : 13/ 00672 AFFAIRE : SAS AUTO SPORT SAS C/ Nicole Jeanine X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93370
10 juin 2016
10 juin 2016
Nicole X... Philippe Y... Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 avril 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd47
8 avril 2008
8 avril 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 08 AVRIL 2008 APPELANTS : Madame Nicole Y... épouse X... née le 02 Août 1956 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) ...
Source officielle3ème chambre A
69f19cd2cdc6046d47ee1964
28 avril 2026
28 avril 2026
N° Portalis DBVX-V-B7J-QPWZ joint au dossier 25/6049 S.A.S. [1] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Valérie NICOD
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f0
6 décembre 2007
6 décembre 2007
ETABLISSEMENTS NICOLE Zone industrielle 76680 ST SAENS Me Daniel BLERY, agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e0
22 mai 2007
22 mai 2007
Guy Y... et Nicole Y... sollicitent la confirmation des valeurs fixées par le premier juge.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68f1cd892f77035fb0bf7f7c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
N° Portalis DBVL-V-B7J-WBJ2 Mme [F] [V] épouse [G] C/ ADREXO SA RG CPH : 21/1278 Cour d'Appel de RENNES Copie exécutoire délivrée le :16/10/2025 à :Me Nicol
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87021
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Nicole Françoise DP. C/ Marc L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90161
11 janvier 2013
11 janvier 2013
-Z... ...77000 MOUSCRON BELGIQUE Non comparant Madame Nicole Y... ...59240 DUNKERQUE Non comparant AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Geneviève Z... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRET N° : 34 AFFAIRE N° : 99/00483 AFFAIRE Nicole X... / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbee
15 octobre 2008
15 octobre 2008
2007 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE 56 Avenue de la Victoire-BP G2-98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL, avocats INTIMÉ Mme Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8644c
25 février 2003
25 février 2003
ROGER, Présidente de chambre, et par Nicole GALLOIS, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90001
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Nicole : - l'appartement du 2ème étage 64. 960 - la cave au rez-de-chaussée 1. 434 - les parcelles I 619 et 622 3. 020 Total du lot69. 414 69. 414, 00 € Soulte à payer à M.
Source officiellePage 8 sur 275
NICODIS
02/08/2026
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NICOD GUILLAUME
28/07/2026
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NICOD, Emma, Michèle, Georgette
26/07/2026
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HELFRICH, François, Nicodème
26/07/2026
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SOULES, Wallace, Nicodème
22/07/2026
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