CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 681 résultats pour « Nicolas DEMARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5378

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

postes de demandes et afin qu'il n'y ait aucune difficulté procédurale, la SCI SAINT NICOLAS, qui se voit accorder le bénéfice de la cession de créances suivant acte du 11 décembre 1998 versé aux débats

Source officielle

Page 8 sur 835

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c1f

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

APPELANT Monsieur Nicolas X...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c51b8594705dbfcc95e

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

NICOLAS [K] de leur demande, - condamner Me [N] [K] et la SCP ARNAUD COURS PAYEN VALERIE NICOLAS NICOLAS [K] à payer à la SCI LOUMA la somme de 1.000 € au titre des dispositions de l'article 700 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de0

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Nicolas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d335

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

* Ayant régulièrement interjeté appel de ce jugement, Nicolas X... demande que le montant des dommages-intérêts qui lui ont été alloués soit porté à 150 000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

étaires de la Copropriété 12 RUE DES PILIERS DE TUTELLEc/SARL LES BISTROTS DE NICOLAS

6253ccf4bd3db21cbdd91d2f

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

En conséquence le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES sera débouté de l'intégralité de ses demandes dirigées contre la SARL LES BISTROTS de NICOLAS. Le jugement déféré sera donc confirmé.

Source officielle
CA

16e chambre

6036468f70da42a824d3818d

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

en fonction de son inscription de premier rang, -débouter la SCI DU CLOS SAINT NICOLAS de toutes ses demandes à son encontre, -condamner la SCI DU CLOS SAINT NICOLAS à lui payer la somme de 3.000€ sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Par dernières conclusions du 18 août 2010, Monsieur Nicolas Z... demande à la cour de dire qu'il a droit à la réparation intégrale de son préjudice, d'évoquer de ce chef et de lui allouer diverses indemnités

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979cecdc6046d47a0f9c9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Par conclusions remises au greffe par le Rpva le 20 février 2026, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des moyens, la société [2], intimée demande au conseiller de la mise en état, au visa de l'article

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064d28558704f52e6981

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[X] a pris en charge le magasin Nicolas situé [Adresse 6].

Source officielle
CA

Chambre 8

62760c76593736057d78a99a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Maître Simoens a saisi le Bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Colmar d'une demande de recouvrement d'honoraires le 16 août 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc2

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète de Monsieur Nicolas X..., placé en urgence au Centre Hospitalier [...] à [...], à la demande d'un tiers, sa compagne Madame Coralie A..., par décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914fb

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

X... de la clause de non concurrence ; Monsieur Nicolas X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 4 février 2011 ; Monsieur Nicolas X... demande l'infirmation du jugement, de dire que la clause

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65449d7ec71a6a83181c8ee4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le surplus des demandes formées dans le cadre du présent incident sera rejeté.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6692189ef3a19d0db6b712a3

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Nicolas SPRAYERS anciennement dénommée CARUELLE Nicolas, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bb

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Patrick Y... qui ne démontre pas un tel comportement imputable à la SELARL BERNARD ETR NICOLAS X..., ès qualités, doit être débouté de sa demande de dommages-intérêts pour procédure abusive ; Attendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab3

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

DELRIEUSA ROSINA représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/Christian X... es qualité de liquidateur dela SARL SAINT NICOLAS IIIreprésenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLEINFIRMATIONGrosse délivréeleà

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f30

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Nicolas Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90797

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

et intérêts, - débouté Monsieur Don Nicolas X... de l'ensemble de ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné Monsieur Don Nicolas X... à verser à Madame Nonciade X... épouse Z...la

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f44aeecdc6046d472f262c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ils soulèvent l'irrecevabilité de la demande relative aux indemnités d'occupation qui seraient non dues depuis le 5 décembre 2018, laquelle constitue une demande nouvelle devant la cour.

Source officielle