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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afb
14 janvier 2008
ARRÊT N RG N : 07 / 00454 AFFAIRE : Olivier d'A...
6253ca27bd3db21cbdd8a3c9
ARRÊT N RG N : 07 / 00454 AFFAIRE : Olivier d'X...
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b8
21 juin 2011
Monsieur Olivier X...a relevé appel de ce jugement.
6253ca16bd3db21cbdd8a044
30 octobre 2007
G : 04 / 02370 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 16 mars 2004 SCI LES OLIVADES C / X... A...
6253ca00bd3db21cbdd89c9e
8 novembre 2007
Olivier X... aux dépens. ------ M.
Pôle 5 - Chambre 10
5fdd33ccf9fb959c94edc055
1 octobre 2018
. de l'ensemble de ses demandes, Condamné Monsieur Olivier X... aux entiers dépens, Rejeté les demandes plus amples ou contraires.
Chambre 3-4
6364ba0ce405357f749ea436
3 novembre 2022
Les 5 gîtes constituant l'actif de la SCI Les Bastidons De l'Olivade ont été vendus par la SCI, ce qui a entraîné la création d'une copropriété.
3ème chambre
DCA_20PA03317_20220729
29 juillet 2022
Dès lors, les conclusions présentées à ce titre par la SCI de l'Olivier doivent être rejetées. 5.
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7
7 septembre 2011
No 10/01522 AFFAIRE : Olivier X... C/ S.A.R.L.
6253cd93bd3db21cbdd93b7e
13 avril 2017
Olivier X... fait l'objet peuvent se poursuivre sous la forme d'une hospitalisation complète. M. Olivier X... a interjeté appel de cette ordonnance le 3 avril 2017.
6253ccfabd3db21cbdd91e4e
13 janvier 2015
Olivier X... a été en arrêt de travail à compter du 24 novembre 2011.
1ère Chambre civile
64116febf6c989fb024352a9
6 juillet 2022
OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [S] [K] [Adresse 19] [Localité 15] Représenté par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [F] [T] [Adresse 5] [Localité 16] Représenté
6253cc02bd3db21cbdd8ed60
3 octobre 2011
Olivier X... C/ Mme Sylvie Y... divorcée X...
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c8
27 avril 2012
Olivier X.... Vu l'appel du jugement interjeté par M. Olivier X... le 11 mai 2011. Vu les conclusions de M.
6253c98bbd3db21cbdd889bb
8 septembre 2004
NICOLE OLIVIER Siège social : 100 rue Marietton 69336 LYON CEDEX 09 représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître BOUSQUET, Avocat, (TOQUE 8) Instruction clôturée le 02 Mars 2004 DEBATS
6253c9cbbd3db21cbdd893eb
28 septembre 2007
Par lettre du 10 décembre 2004, le licenciement de Monsieur Olivier Y... était prononcé pour motif économique.
6253cde1bd3db21cbdd94d0d
4 juin 2021
de RND (la SCI L'Olivier) a vendu à M.
CHAMBRE DES REFERES
635236728c924eadffcc4678
20 octobre 2022
OLIVIER XU c/ [Y] [I] épouse [F], Organisme MAIF, S.A.R.L.
6253cda1bd3db21cbdd93efe
8 février 2018
Monsieur Olivier X... ayant eu la parole en dernier.
8ème chambre
DCA_24PA05551_20251216
16 décembre 2025
soulevés par la SAS Les Oliviers ne sont pas fondés.
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