Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
66b30e052f025c562a988935
6 août 2024
6 août 2024
[U] [J] -selon lesquels le 17 juillet 2024, il a eu une douleur au coeur, ne parvenant plus à respirer, et a été empoisonné, ne comprenant pas avoir été transféré de l'hôpital [5] puisqu'il souffre d'un
Source officielle4ème Chambre Section 3
697321e2cdc6046d47644aba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A partir de ces documents l'inspecteur a fixé le chiffre d'affaire et a pris en compte le compte rémunération et le compte sous traitance parvenant à un ratio main d'oeuvre chiffre d'affaire anormalement
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a18846a7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ne parvenant toutefois à trouver une solution transactionnelle avec la compagnie d'assurance, M.
Source officielle2ème Chambre civile
6618cf027935f50008be4181
11 avril 2024
11 avril 2024
Les parties ne parvenant pas à un accord, la société Publihebdos a assigné par acte d'huissier en date du 15 octobre 2021, la société 17 [Localité 6] Memorial devant le tribunal judiciaire de Caen aux
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e8c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le docteur [C] [L] décrit un patient présentant un discours sublogorrhéique, recadrable, avec une tension sous-jacente contenue, présentant des coq-à-l'âne dans le discours avec une thymie haute, parvenant
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67908cd41b5a79f732705528
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[N] n'est pas parvenu à tenir compte des diverses condamnations prononcées, s'inscrivant alors dans un réel parcours délinquant et ne parvenant pas à repecter le cadre judiciaire fixé.
Source officielleChambre sociale
67ff39a8303a1b38839f7c03
15 avril 2025
15 avril 2025
- que depuis cette saisie, la situation financière de la société va de mal en pis, ne pouvant payer ses échéances mensuelles de prêt professionnel, ni payer régulièrement ses salariés actuels, ne parvenant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4107ffc2c8318ee00f8
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il est établi que des fuites d'eau ont eu lieu à nouveau en 2021, les plombiers ne parvenant pas à y mettre un terme, le contrôle du réseau étant impossible dans l'état d'encombrement de l'appartement
Source officielle2ème Chambre
5fca8b3ee894f77d4a8f718d
11 septembre 2020
11 septembre 2020
le siège social est [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin THOUMAZEAU de la SELAS CAP CODE, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE : Ne parvenant
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033b6561da5eb69c6f8d548
19 avril 2017
19 avril 2017
Mme [T] conteste en être la signataire en faisant valoir la pratique, non mise en cause par Mme [E]-[I] de ce que les courriers parvenant aux avocats du cabinet étaient indifféremment signés par eux et
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
. *** La SARL Hôtel d'Aigret ne parvenant plus à régler les loyers commerciaux du fait de la fermeture, faisait l'objet le 21 mai 1997 d'une ordonnance de référé constatant la résiliation des baux
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616294cddb5ccebfe3f3a5be
28 novembre 2012
28 novembre 2012
Les parties ne parvenant pas à s'accorder sur le prix du loyer du bail renouvelé, la bailleresse a demandé avis à un expert, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162be8499b588421c5e37c1
17 février 2012
17 février 2012
La SN SBE ne parvenant pas à obtenir le paiement des factures qu'elle estimait dû a assigné la société VEOLIA le 25 juillet 2007 devant le tribunal de commerce de PARIS pour obtenir le paiement de la somme
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
&M Développement : que ce moyen ne repose que sur ses seules allégations, le remboursement du prix le lendemain à Monsieur Crette, et l'assurance du véhicule à son nom dès le jour de la cession ne parvenant
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a464
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La société SEPRI, ne parvenant pas à obtenir la restitution du bien dont la vente avait été annulée, a saisi d'une part le tribunal d'instance de Lyon d'une demande de condamnation des époux X... à lui
Source officielleCour d'Appel
à recouvrer cette somme, M. X... a décidé d'agirc/M. F
6253cb75bd3db21cbdd8d89d
1 mars 2011
1 mars 2011
X... et par jugement du 21 avril 2000, le Tribunal de grande instance de Paris a condamné la société civile Y... à lui payer ladite somme de 266. 733 francs ; que, ne parvenant à recouvrer cette somme,
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcbe
14 avril 2011
14 avril 2011
semaine avec changement de résidence le vendredi à la sortie des classes sans tenir compte du planning professionnel des parents... " Il demandait plus précisément une clarification du calendrier ne parvenant
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e803
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Ne parvenant pas à percevoir les loyers convenus, le 10 mars 2009, la SCI SINE a fait délivrer à l'association locataire un commandement de payer, dénoncé aux cautions solidaires. En vain.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
retranscrit sans s'assurer de sa véracité, le discours du père mais par les faits ; Que pour ne citer qu'un seul exemple, le père n'a eu de cesse de mettre en avant l'instabilité géographique de la mère, parvenant
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X..., reconnaît sa faiblesse, ne parvenant pas à protéger efficacement ses filles car n'étant pas en mesure de s'opposer à sa compagne.
Source officiellePage 8 sur 39