AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe781
28 juin 2016
28 juin 2016
Il stipule : « a) Tous dommages corporels matériels et immatériels confondus, sauf dommages visés aux paragraphes b et c du présent article 6.1= 20.000.000 FF par sinistre ....
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe782
28 juin 2016
28 juin 2016
Il stipule : « a) Tous dommages corporels matériels et immatériels confondus, sauf dommages visés aux paragraphes b et c du présent article 6.1= 20.000.000 FF par sinistre ....
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Patrick S...
Source officielle4e chambre
6033a934735d815d4e2dec5d
2 mai 2017
2 mai 2017
[WWW], Mme [OOO], Mme [TTT], Mme [PP], nom d'usage [FF], Mme et M. [UU], M. [YY], Mme et M.
Source officielle12e chambre
6032b55f0952192c995bfafe
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Juin 2016 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00205 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Patricia
Source officielleChambre civile TGI
62df856ef7f152a441828897
13 mai 2022
13 mai 2022
: En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62df856ef7f152a44182889b
13 mai 2022
13 mai 2022
: En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62eb616704f9e6e2e9d8971e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2022 devant la cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90516
5 avril 2013
5 avril 2013
La déclaration d'appel a été signifiée aux parties non comparantes, parmi lesquelles Mme Géraldine I... épouse K..., Mlle Corinne I..., Mme Chantal O..., et Patrick A... ont reçu l'acte à leur personne
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978a
28 juin 2007
28 juin 2007
E..., de nationalité française, demeurant Papeete ; 32-Monsieur FF... Fat MOU D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a12
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Monsieur Noël BB... ... 54230 CHALIGNY Monsieur Pholsavath CC... ... 54520 LAXOU Monsieur Guy DD... ... ... 54520 LAXOU Monsieur Christophe EE... ... 54000 NANCY Monsieur Jacques FF
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe783
28 juin 2016
28 juin 2016
Il stipule : « a) Tous dommages corporels matériels et immatériels confondus, sauf dommages visés aux paragraphes b et c du présent article 6.1= 20.000.000 FF par sinistre ....
Source officielle1ère chambre civile B
61624d65ed30a8f561738251
18 mars 2014
18 mars 2014
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Jacques BAIZET, président, et par Patricia
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b7c8005eb80ab945e7
21 janvier 2010
21 janvier 2010
AMADA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 5] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Patrick MENEGHETTI plaidant pour la société
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a856
6 février 2008
6 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller, GREFFIER : Madame Patricia
Source officielleChambre civile TGI
62eb616504f9e6e2e9d89718
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6037246787ebd2be5cf57b1f
2 juin 2015
2 juin 2015
Localité 28] et Monsieur [F] [MM] [Adresse 30] [Localité 29] et Madame [Q] [II] [Adresse 31] [Localité 30] et Monsieur [D] [II] [Adresse 31] [Localité 30] et Madame [H] [FF
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60364549ae8bffa6ee82687c
20 novembre 2015
20 novembre 2015
- signé par Mme Annie DABOSVILLE, présidente et par Mme Patricia PUPIER, greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d9b
30 octobre 2007
30 octobre 2007
du 15 avril 2004 Code affaire : 80 C-4 C Demande d'indemnités ou de salaires-Saisine sur renvoi après cassation Thierry X..., Marc Y..., Didier Z..., Daniel A..., Jean-Paul B..., Henri C..., Patrick
Source officielleChambre civile TGI
62ea106141b41fe2e9b5ca9c
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
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