CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 512 résultats pour « Patrick MOREL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

No 10/ 04184 AFFAIRE : Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d69

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Patrick Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 mars 2008c/Christophe X

6253cac1bd3db21cbdd8bf95

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Christophe X... a contesté les faits d'extorsion reprochés en soutenant que Patrick B... lui avait proposé de l'aider financièrement spontanément.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a7c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Il ressort des rapports établis tant par l'expert judiciaire que par le Dr Patrick A... que : - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

représenté par la SCP MALET Patrick BB... représenté par la SCP MALET Benjamin BB...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffe

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Patrick L... : 11. 644 € - Mme Marie-Laure M... : 10. 840 € - M. Claude II... : 12. 459 € - M. Dominique N... : 12. 957 € - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ca

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Patrick André C / E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

française ... 03130 SAINT DIDIER EN DONJON représentée par Me Alexandre GAVEN, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assistée par Me Charles FREIDEL, avocat plaidant au barreau de LYON Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c935

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté par Me Patrick LOPASSO, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb0b2e1007b29f933e90d9

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

Il peut être une personne physique ou une personne morale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b475

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Patrick TRANSPORTS DUQUESNOY COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA- FONTENAY SOUS BOIS G. M. F Dossier no 07 / 00904 INTÉRÊTS CIVILS CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER : X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c0

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Patrick Joseph Marie Y...

Source officielle
CA

3e Chambre B

616290d1e498f0b428bb8363

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

GAYETTI, avocat au barreau de NICE Madame [T] [I] épouse [S] demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick GAYETTI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea22

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Patrick Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854c6

Appel

22 mars 2001

22 mars 2001

Il demande en outre : è la condamnation de la société SIXAXES, Daniel A..., Patrick B..., William C..., Alain X..., Lionel BOUCHE, Patrick TAUPIN et Christian CARREAU au paiement de la somme de 50.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d03

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Patrick X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982a

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Madame Catherine Y... en cette qualité, comme Monsieur Patrick Y..., a signé la demande d'aide et les informations qu'elle contient, avec la mention "lu et approuvé".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d12

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

. : 07/01283 Nature du recours : Appel APPELANTES : SCI DES ABATTOIRS Lieudit Saint-Etienne 69210 L'ARBRESLE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Michel JALLOT, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe92

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Jean-Patrick X... a été engagé par la société First transports affrètements en qualité de conducteur qualifié poids lourds le 3 décembre 2007.

Source officielle

Page 8 sur 276

← PrécédentSuivant →