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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311f
6 avril 2016
6 avril 2016
Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 11 Avril 2013, enregistrée sous le no 11/ 01242 CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03571_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
L'inspecteur pédagogique a également relevé que l'intéressé n'avait " pas pris la mesure de l'exigence de la mission qui lui a été confiée ".
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00198_20260217
17 février 2026
17 février 2026
D’autre part, il ressort des pièces du dossier que le projet pédagogique présenté par les requérants pour A... comprend seulement une liste des supports pédagogiques utilisés, la mention de la mise en
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01871_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ils soutiennent que : - leur requête d’appel est recevable ; - la décision du 12 janvier 2022 par laquelle l’ANDPC a refusé le paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session n° 1 de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01872_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ils soutiennent que : - leur requête d’appel est recevable ; - la décision du 2 février 2022 par laquelle l’ANDPC a refusé le paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session n° 7 de l
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01874_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ils soutiennent que : - leur requête d’appel est recevable ; - la décision du 23 mars 2022 par laquelle l’ANDPC a refusé le paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session n° 9 de l’action
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d95
2 avril 2024
2 avril 2024
Il sera conduit à': ' coordonner le dispositif de formation selon les contraintes pédagogiques, économiques, techniques'; ' participer à la détermination des ressources pédagogiques et des besoins
Source officielleChambre 2 A
63c256700bfda47c90075f1a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2014 et de l'arrêté rendu le même jour relatif à la formation en osthéopathie, en ne disposant pas d'équipements suffisants pour permettre la formation pratique, en mettant en oeuvre des modalités pédagogiques
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162e8387dc295bdec6a56e0
11 octobre 2011
11 octobre 2011
- Vous laissez apparaître de nombreuses carences dans votre pédagogie auprès des étudiants au point qu'ils désertent vos cours pour assister aux cours de vos collègues.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c4
3 juillet 2008
3 juillet 2008
représentée par la SELARL DUMONS et associés, avocats, INTIMÉ LA SARL DIFFUSION PEDAGOGIQUE CALEDONIENNE " DPC " prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant 90 avenue du Général
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163ba358e414054bb412212
25 novembre 2010
25 novembre 2010
procédure civile et aux dépens ; SUR CE, LA COUR Considérant que [L] [T] bénéficiaire d'un contrat de travail conclu avec le COREG pays de Loire, le 9 octobre 2004 en qualité de conseillère pédagogique
Source officielleSociale A salle 2
66b45f94c979aae19b191c12
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Les compétences pédagogiques associées dépassent les compétences pédagogiques fondamentales.
Source officielleChambre Sociale
627b562876c5d9057df802d9
10 mai 2022
10 mai 2022
De plus, ACTALIANS a remboursé à l'employeur des sommes au titre des frais de transport, de reversement, de pédagogie et des frais divers de la salariée.
Source officielleAvis
CADA:20160982
14 avril 2016
14 avril 2016
de communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire des zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils pédagogiques
Source officielleAvis
CADA:20155741
7 janvier 2016
7 janvier 2016
le 1er décembre 2015, à la suite du refus opposé par la principale du collège Eugène Carrière à sa demande de communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion de l'équipe pédagogique
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f08bef56904f13d44e1f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleAvis
CADA:20090975
2 avril 2009
2 avril 2009
certificat de formation à la sécurité (CFS) : 1) le dossier d'agrément de ces établissements : a) structure organisationnelle ; b) état financier ; c) dirigeant responsable désigné ; d) responsable pédagogique
Source officielleAvis
CADA:20163757
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Leur création est subordonnée à la délivrance d’une autorisation sur la base d’un dossier comportant un projet pédagogique et des éléments qualitatifs relatifs à l’équipe pédagogique.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b55a676c5d9057df8009a
10 mai 2022
10 mai 2022
après consultation médicale effectuée à l'audience le pôle social du tribunal de Chambéry, en faveur duquel le tribunal de Lyon s'est dessaisi : - a dit que la demande d'attribution de matériel pédagogique
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148cc
24 avril 2024
24 avril 2024
Il a été licencié par lettre du 17 septembre 2020 pour le motif économique suivant : 'Ediser est une société d'édition pédagogique...
Source officiellePage 8 sur 148