CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 225 résultats pour « Pellisier-Bouazza »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

64faba0f0f624005e653f691

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Françoise ROBAGLIA, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Jean Paul GARRIGUES, avocat au barreau d'AVEYRON substituée par Me Véronique PELISSIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f71370cbf3d85a0c71eb42

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

SFM N° SIRET : 314 175 530 [Adresse 1] [Localité 3], Représentée par Me Xavier Pelissier, avocat au barreau de Strasbourg, toque : 201 INTIMÉ Monsieur [G] [B] [Adresse 2] [Localité 4]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86467

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PELLETIER Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b7

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PELLETIER Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b8

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PELLETIER Y...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f003940fdbe4ba0777c1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[F] [U], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, S.C.I. [4], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01333_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Adjoint technique territorial au sein des services de la commune de Pélissanne, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00678_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Font, représentant la commune de Pélissanne.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

616372551cf28a447224dff0

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Pour défendre ses intérêts elle a fait appel à la SCP Lefevre Pelletier & Associés qui a mandaté le cabinet d'avocat anglais, Fladgate lequel a saisi Maître [H] [S], 'barrister' pour plaider l'affaire

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01918_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01919_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c91a97f3eafe9fcf075f03

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c91a97f3eafe9fcf075f05

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62f73e7643b00e05d4fac702

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

des Copropriétaires de la résidence LILAS ANEMONES sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 21 8 2 32 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Xavier PELISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

670a116ff178dc2492b0fb3e

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

670a116ff178dc2492b0fb44

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

6809c7505f55848ebdc1a063

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba7af64986e40f7c5a1

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba7af64986e40f7c5a4

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b789

Appel

28 février 2008

28 février 2008

la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER

Source officielle

Page 8 sur 162

← PrécédentSuivant →