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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6866151b11adae0daca5326b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LA BROCANTE CAFE défaillante Société ALLIANZ ASSURANCES représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe SILVAN
Source officielle9e Chambre B
61629bbbeaaf44d62f53e918
6 juin 2013
6 juin 2013
FOND DU 06 JUIN 2013 N°2013/ Rôle N° 11/12449 [K] [U] C/ SAS KPI Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Denis ALLIAUME
Source officielle3e Chambre B
603718e73f8aeeb345dd37b0
11 juin 2015
11 juin 2015
Par déclaration du 27 décembre 2013, la société Allianz a interjeté appel en intimant toutes les parties. *** Vu les conclusions de la société Allianz en date du 21 mars 2014, par lesquelles elle
Source officielleChambre sociale
697379ffcdc6046d476bac22
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BENELUX N.V Anciennement la société de droit néerlandais ALLIANZ NEDERLA ND CORPORATE N.V.
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f7e704a005d1ed6fc6
19 avril 2023
19 avril 2023
INTIMES : Monsieur [T] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Guilhem DEPLAIX, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Laurence GROS, barreau de Montpellier SELARL ALLIANCE
Source officielle1ère Chambre
679c6f4d0075cc9f2eb1a7ba
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[J] [V] ; Condamne la SA Allianz IARD à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
698376a7cdc6046d47e66633
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CABINET ARNIHAC PHILIPPE ARCHITECTE [Adresse 8] [Localité 7] Non représentée. S.A.R.L.
Source officielleChambre civile Section 2
698eda84cdc6046d472b93d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA APPELANTE ET : S.A.
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837ea
10 avril 2025
10 avril 2025
barreau de MONTPELLIER GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 29] [Localité 26] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
66fe354491b69e88a370fb7b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb34
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Compagnie d'assurances ALLIANZ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 3 AVENUE MARECHAL SEBASTIANI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda0c7049a0874f2222f9fa
8 octobre 2019
8 octobre 2019
IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET :542 110 291 04757 Représentée et assistée de Me Philippe MARINO de la
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a2dcdc6046d47122e5a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
BRYON, avocat au barreau de LYON, INTIMEES : la société ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Valérie ORHAN-LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2b14147b94f1307fede
5 septembre 2022
5 septembre 2022
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Firas RABHI - Me Paul GUEDJ - Me Philippe RAFFAELLI Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f89
18 janvier 2023
18 janvier 2023
01308 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N6I7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 NOVEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F18/00029 APPELANTE : SELARL ALLIANCE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/Société ALLIANZ EUROCOURTAGE INDEMNISATION
6253cd13bd3db21cbdd9238b
6 mai 2015
6 mai 2015
A ALLIANZ INDEMNISATION venue aux droits de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2da
22 juin 2011
22 juin 2011
RCE CANDIA A1 SOCIETE DES ASCENSEURS SCHINDLER Cie d'assurances ALLIANZ CPAM de la CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTE
Source officielleChambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par jugement du 5 juillet 2022, le tribunal de commerce de Cannes a prononcé la liquidation judiciaire de la société Alliance Bâtiment Cote d'Azur. 6. M.
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officielleChambre 1-6
6704cb5f2f5f3246ff38145c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ALLIANZ INSURANCE LUXEMBOURG Intimées Me [L] [H] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Philippe SILVAN, magistrat de
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