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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b6
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Le 22 août 2001, Monsieur Pierre X... a fait délivrer une sommation interpellative à M.
Source officielle2ème Chambre
67874f2ed61a5c2f4aa366b4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, - ordonner la rectification de l'extrait K-Bis de la société du Puits de Pierre.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87dac
16 février 2006
16 février 2006
Par déclaration du 13 février 2004, la SCI SAINT PIERRE a relevé appel de cette ordonnance.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02286_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Elles se réfèrent aux moyens exposés dans la requête de la société Parc éolien de Pierre-Morains. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eaf
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Par jugement en date du 4 mai 2018, le tribunal de grande instance de Créteil a : - déclaré la SCI FORS PIERRE irrecevable en son action en garantie des vices cachés, - condamné la SCI FORS PIERRE à payer
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fb
25 avril 2023
25 avril 2023
Il résulte des pièces versées au dossier et des débats que par un courriel en date du 13 décembre 2011, la société Première pierre a demandé à la société Infinité de lui établir trois factures d'apporteur
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dc0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Les 5 et 20 octobre 2005, Monsieur Pierre X... a été convoqué pour audition par le rapporteur, précision faite que les entretiens n'ont pas eu lieu, Monsieur Pierre X... sollicitant, avant toute audition
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c2
13 décembre 2007
13 décembre 2007
la SA PIERRE B... .
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8534e
16 février 2001
16 février 2001
Jean-Pierre NO X... était seul dans sa catégorie.
Source officielleCour d'Appel
SCI DU MAC ET DU MONT SAINT PIERREc/SA LA SOCIETE DES EXPERTISES GALTIER
6253cda8bd3db21cbdd940b7
3 juillet 2018
3 juillet 2018
La Sci du Mac et du Mont Saint Pierre n'a pas constitué avocat devant le tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f06
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Monsieur Jean-Pierre Y... Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84db0
7 juin 1999
7 juin 1999
Madame X..., mère de Jean-Pierre X..., déclare abandonner sa créance fixée par la décision entreprise à la somme de 15 800 Francs.
Source officielleChambre civile TGI
641958f6c0530404f56f4fa6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [C] [H] [E] [Adresse 14] [Localité 23] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d447
18 janvier 2011
18 janvier 2011
1er juillet par monsieur Pierre X... à monsieur René Y... et du message électronique adressé en réponse par monsieur René Y... à monsieur Pierre X... le lendemain que, au cours de cet entretien, monsieur
Source officielleChambre 1-7
653219769e4ea48318f5a907
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PIERRES PLANS PROVENCE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c5
11 mai 2010
11 mai 2010
FRANCOIS PIERRE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e6
2 septembre 2008
2 septembre 2008
02/09/2008 Arrêt no VN/DB/NV Dossier no07/02807 SA GROUPE PROFIL / Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Pierre X... est décédé le 04 janvier 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Pierre X... est décédé le 04 janvier 2005.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a66083bbd03a05db96536e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Cette volonté expresse de ne pas reprendre le contrat de distribution de la société Bissate est confirmée par le courrier du 5 mai 2004 de la SA Financière Pierre Frey (pièce 2 de la SAS Pierre Frey),
Source officiellePage 8 sur 14381