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3 248 résultats pour « Pierre Alexis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa8e

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre

Source officielle

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Annonces BODACC794 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

COSTA, Alexis, Jean-Pierre

SIREN 527909063Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

Dépôt du projet de répartition — Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

30/07/2026

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Créations

CHANTREUIL, Alexis, Georges, Pierre, Mike

SIREN 107753196Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

28/07/2026

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Créations

HALLER, Alexis, Pierre

SIREN 107718645Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

28/07/2026

Voir →

Créations

NICOLAS, Pierre-Alexis, Léopold

SIREN 489461756Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/07/2026

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Procédures collectives

ALEXIS SAINT PIERRE

SIREN 851313007Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2026 désignant mandataire judiciaire SELARL Ekip' 2 Rue de Caudéran BP 20709 33007 Bordeaux Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

21/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f55f

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

No 10/ 04398 AFFAIRE : Alexis X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22bb815c30a4df70b72

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6a

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9054b

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Alexis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e019

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-pierre VEINAND, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro

Source officielle
CA

Référés

6a210c10cdc6046d470953c3

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

HAJBI, cadre greffier, lors du prononcé Statuant en référé dans la cause opposant : I - [K] [B] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68edd8f887178132e19350ce

Appel

12 octobre 2025

12 octobre 2025

tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h29 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945ef

Appel

24 juin 2019

24 juin 2019

Alexa devra restituer à Madame Z...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65321b779e4ea48318f5b0a8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

LA P'TITE COTIERE Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory NAUD Me Alexis CROIX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8cbbd6a8f00086aba5b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 13 FEVRIER 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938ac

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 21 DECEMBRE 2016 Chambre de la famille Appel d'une décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 29 FEVRIER 2016 suivant déclaration

Source officielle
CA

2e Chambre

6032b20b7c58832950dcd9d8

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

& SPECIALITY SE, demeurant [Adresse 3] (ALLEMAGNE) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Alexis

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac670e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de sa demande de remboursement à hauteur de 25 068,06 euros ; Débouter la Sci Alexine de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; Condamner la Sci Alexine à lui payer la somme de 3 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef26

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 09/04364 AFFAIRE : Alexis X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7be

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Un enfant est issu de cette union, Alexis né le 23 février 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecca

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Isabelle X... et Christophe Y... sont issus trois enfants : Alexis né le 08 juin 1995, Océane née le 06 novembre 1997 et Coline née le 09 novembre 2000.

Source officielle
CA

Service des Référés

631986df51eeae4f1309d0f3

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) Monsieur [V] [L] né le 10 juillet 1985 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Alexis

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00426_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Une demande de pièces complémentaires faisant naître une décision tacite de refus en l'absence de production des pièces demandées constitue une décision faisant grief susceptible de faire l'objet d'un

Source officielle