(n° 2025/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, Assistée de Emilie POMPON, Greffier, Vu les articles 377, 381 à 383, 905 du code de procédure civile

PARIS, toque : D1927 - N° du dossier E0000CC6 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 2025/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON

Bertrand GELOT, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Bertrand GELOT, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

, nui à la nutrition du poisson, nui à la reproduction du poisson, nui à la valeur alimentaire du poisson ; Infraction prévue et réprimée par les articles L. 432 -- 2 alinéa 1, L. 431 -- 3, L. 431 -

En premier lieu, la cour constate que la SA POMONA a versé aux débats les bulletins de salaire de M.

] (l'employeur), a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie de la [Localité 2] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle du 31 août 2021 pour un « carcinome bronchique, cancer poumons

B au sein de la poissonnerie ne pouvait, en tout état de cause, se cumuler avec ses fonctions de gendarme. Dans ces conditions, les faits reprochés à M.

L'association Défense des milieux aquatiques a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 31 août 2015 par lequel le préfet de la région Aquitaine a approuvé le plan de gestion des poissons

Stéphane DUMAINE-MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0062 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2026/ , 1 page) Nous, Céline DAZZAN, président, Assistée de Emilie POMPON

, toque : L0010 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 2025/ , 1 page) Nous, Bertrand GELOT, magistrat chargé de la mise en état Assisté de Emilie POMPON

2000 N°964/98 CONFIRMATION PARTIELLE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 23 OCTOBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) SARL RESIDENCE "LE POISSON

B, représenté par Me Poméon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et majorations ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 3 000

La société Trouw a fait appeler en la cause la société Sopropêche La Lorientaise qui fournissait l'huile de poissons entrant dans la composition de l'aliment que lui achetait monsieur X....

(Bureau d'Achats de POMONA à BOULOGNE SUR MER) et a indiqué à Mr C..., en ma présence, qu'il réglerait en temps voulu le cas de C.

, que l eau du Béal alimente tant le bief que les bassins à poissons.

PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2026/ , 1 page) Nous, Céline DAZZAN, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON

barreau de MEAUX ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 2025/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Emilie POMPON