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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile TGI
687b2a2de24ceec1d00d9072
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A cette fin, il est procédé à la division successive en trois portions: "La première portion à prendre au sommet à descendre sur une hauteur de soixante-quinze mètres, et mesurant douze ares de superficie
Source officielleChambre commerciale 3-2
67ecc5c8955548e0aba48f50
1 avril 2025
1 avril 2025
ASTEREN Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la société « POISSONNERIE GEORGES » selon décision en date du 16 septembre 2024 Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 6] prise en la personne de
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5b
18 juillet 2023
18 juillet 2023
CNA INSURANCE COMPANY EUROPE Représentant : Me Aline POIRSON de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc23
4 juillet 2023
4 juillet 2023
commune au sud de la maison, au sud de la portion commune, terrain sur lequel est édifié un hangar de deux travées'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603203d82566e43bdcdb9729
9 mai 2018
9 mai 2018
lot n° D, ont fait réaliser courant 2013, sans autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires, les travaux de pose de deux velux sur la toiture de leur pavillon et d'un portail et de deux portillons
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb319
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Le tribunal a suivi les époux [J] dans leur qualification de chemin rural de cette portion du chemin passant devant la parcelle WI [Cadastre 1].
Source officielle8e Chambre A
6162e0771120e9a89a34a5d9
21 juin 2012
21 juin 2012
jusqu'à l'abattage, le déclassement des poissons non conformes étant sans incidence sur l'exigence du respect de ces normes jusqu'à l'abattage pour l'ensemble du lot ; que la cessionnaire était dès lors
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01877_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Ces cartes, dont des spécimens ont été versés à l'instruction, autorisaient les clients qui les avaient acquises à pêcher, selon la durée choisie, une quantité de 2 kg ou 4 kg de poisson.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba74
29 avril 2008
29 avril 2008
pour l'exposé des moyens en application des articles 455 et 954 du Code de procédure civile, et par lesquelles il demande à la cour : · d'infirmer le jugement entrepris, · de dire et juger que la portion
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03663_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
. / Dans le cas où ils sont munis de barrières manœuvrées à la main ou de portillons, ces équipements doivent être fermés à clé lorsqu'ils ne sont pas utilisés ". 3.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02631_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02632_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02633_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06617fdd29c2965183e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- autoriser les propriétaires du fonds servant (parcelle cadastrée B[Cadastre 9]) à se clore quitte à confier une clé des portails et portillons au propriétaire du fonds dominant (parcelle [Cadastre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03112_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La SCEA du Magescq soutient avoir subi, en raison de ces épisodes d'eau trouble, une hausse de la mortalité et un défaut de grossissement des poissons au cours de l'année 2012.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036b6149510cd56c7c2a40c
10 septembre 2015
10 septembre 2015
C'est à tort que la société LES POISSONS VOLANTS soutient qu'il ne s'agissait que d'entretiens filmés préparatoires, alors qu'il ressort du témoignage de M.
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c70637a1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ALLIANZ IARD Représentant : Me Aline POIRSON de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline PERRIN, Greffier
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04310_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par une seconde délibération du 7 novembre 2017, prise après enquête publique, le conseil municipal a décidé de procéder à l'échange de la portion de la voie communale n° 7 en contrepartie d'une portion
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03644_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Lyon d’annuler l’arrêté du 6 avril 2021 par lequel le maire de Lyon s’est opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Arès pour l’installation d’un portail coulissant et d’un portillon
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205693
4 juillet 2022
4 juillet 2022
dans son article 3 intitulé destination des lieux- activité autorisée que les locaux étaient exclusivement destinés à usage des activités suivantes:'de vente de produits de boucherie, charcuterie, poissonnerie
Source officiellePage 8 sur 307
Société Potiron-Haas
29/07/2026
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AU POTIRON
21/07/2026
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PATISSON ET POTIRON
16/07/2026
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POTIRON
09/07/2026
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SPFPL G. POTIRON
08/07/2026
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