Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b93
21 avril 2022
21 avril 2022
Par ordonnance du 26 juin 2018, le juge des référés du tribunal d'instance de Melun a débouté l'Association La Rose Des Vents de ses demandes. L'Association La Rose Des Vents a assigné au fond M.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851db
11 octobre 2000
11 octobre 2000
à Rome le 13 juillet 1979 sur la personne de B..., Lieutenant colonel des Carabiniers, tentative d'homicide volontaire en réunion commise à Rome le 1er novembre 1979 sur la personne de l'agent de police
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01704_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Sur l'intervention de la commune du Rove : 2.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00733_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Dans ces conditions, l'EURL De Rode Koe n'établit pas que les impositions en litige présentent un résultat exagéré. 27.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcd
5 février 2015
5 février 2015
C/ SCI COMBES LA ROSE CESSIONS PARTS SOCIALES Le CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3a
25 mai 2011
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE ARRET MIXTE APPELANTE : Madame Marie Rose X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045d
22 mars 2013
22 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 078 du 22 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Rose X...
Source officielle2 e chambre civile
64af98dc049d5c05db173112
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[Adresse 3] Représenté par Me Michel DESILETS de la SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE [L] [Y] épouse [T] Représentée par Me Thierry CHIRON de la SELAS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01412_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2025, la société en nom collectif (SNC) Lidl, représentée par Me Robbes, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01189_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A B est employé comme agent non titulaire de la commune de Sainte-Rose depuis 2002.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01931_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01934_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01940_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02066_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02074_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal de Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02085_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02086_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02087_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90703
29 mai 2013
29 mai 2013
Mme Rose X...a relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 décembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
16 février 2009
"Le Flamand Rose" et de la S.C.I.
Source officiellePage 8 sur 377