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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c149
23 juillet 2008
23 juillet 2008
D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le vingt trois Juillet deux mille huit, par René SALOMON
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebc
1 avril 2008
1 avril 2008
ARRÊT no326/ 08 Prononcé à l'audience publique le un Avril deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42a9
11 avril 2024
11 avril 2024
[S] [G] et celle de 2.000 euros aux sociétés Salomon et Amer Sport Corporation au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e338
29 juin 2011
29 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Le 25 mai 2009, La SARL AG SALAISON a été victime d'un incendie dans ses locaux.
Source officielle4e Chambre A
60360d9f5fb450723e627bc7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
de l'ASSOCIATION DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON-SIMIAN, avocat au barreau de NICE Madame [N] [P] épouse [X] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Julien SALOMON de l'ASSOCIATION DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON-SIMIAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
61400 ST LANGIS LES MORTAGNE prise en la personne de son représentant légal Non comparante, bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur SALMON
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01280_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Salmon, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 4 octobre 2024 du président de la 3ème
Source officielleChambre 1-3
6688ddf9676b73dd81b96c2c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TDA Représentant : Me Julien SALOMON de la SELARL JULIEN SALOMON, avocat au barreau de NICE SCI MEDITERRANEE Représentant : Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6319878751eeae4f1309d2e6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
société Royale Volaille, ayant comme activité le commerce de gros et de détail de viande cacher, madame [D] [Y] a refusé le 16 août 2017 l'emploi de vendeuse en charcuterie au sein de la société King Salomon
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64534cbe37f394d0f8f66606
3 mai 2023
3 mai 2023
Vincent SUTY, administrateur judiciaire [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Denis MOREL, avocat au barreau de METZ Maître [F] [P] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS JEAN SALMON
Source officielle1ère Chambre
68f8683ad7e432441d85bff0
21 octobre 2025
21 octobre 2025
N° RG 25/01323 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E57L Vu la procédure inscrite au Greffe sous le N° RG 25/01323 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E57L dans une instance entre les parties suivantes : SAS SALIMINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b681
12 juillet 2006
12 juillet 2006
LAHRECH, Me Marc X..., ès-qualités RG N : 05/01358 - A R R Ê T no 733-06 Prononcé à l'audience publique du douze Juillet deux mille six, par René SALOMON
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1756a1876057df5d526
18 mai 2022
18 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12a
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt trois Juillet deux mille huit, par René SALOMON
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c159
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt trois Juillet deux mille huit, par René SALOMON
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039d
6 mars 2013
6 mars 2013
(la société SALMON) de la somme de 55 137, 25 € se répartissant comme suit : -14 824, 60 € au titre du solde débiteur d'un prêt professionnel d'un montant initial de 46 649, 40 €, consenti le 4 mai 1999
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
627f48d4551627057d32df9e
12 mai 2022
12 mai 2022
au barreau de Douai et Me Gilles Grardel, avocat au barreau de Lille substitué par Me Antoine Hivet, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 16 mars 2022 tenue par Guillaume Salomon
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89794
4 septembre 2007
4 septembre 2007
représentés par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués à la Cour assistés de Me SALMON, avocat au barreau de CAEN La COMMUNE de LANGRUNE SUR MER, représentée par son Maire en exercice Mairie 14830 LANGRUNE
Source officielle3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b55
16 novembre 2017
16 novembre 2017
387 Rôle N° 16/04323 SARL CENTRAZUR SARL FRANCE AZUR GESTION C/ Compagnie d'assurances AXA ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : Me Julien SALOMON
Source officielleChambre 3-2
5fca602bd34fd1478dab04b3
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Me Gisèle PORTOLANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SALON-DE-PROVENCE
Source officiellePage 8 sur 111