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2 617 résultats pour « Samba-Sambelique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69d9e09fcdc6046d47d98e27

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉBATS à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par Samuel Vitse, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a75d7cdc6046d4774e06a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de Me Paul Buisson, avocat au barreau de Val d'Oise, avocat plaidant substitué par Me Clément Saint-Régis, avocat au barreau de Val d'Oise DÉBATS à l'audience publique du 2 octobre 2025 tenue par Samuel

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a75dbcdc6046d4774e0b6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de Me Paul Buisson, avocat au barreau de Val d'Oise, avocat plaidant substitué par Me Clément Saint-Régis, avocat au barreau de Val d'Oise DÉBATS à l'audience publique du 2 octobre 2025 tenue par Samuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8cc

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

18 juin 2012, Samuel X..., présent, a pu s'exprimer librement ; Attendu qu'il ressort du certificat médical établi le 4 juin 2012 que Samuel X... souffre d'un délire de persécution sur thèmes de trafic

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6789f562b7cff8efb7357657

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la SELASU SMETH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1495 Madame [I] [J] [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Me Smeth SAMBA de la SELASU SMETH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1495

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65a786318121050008662f9a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les époux [W] énoncent que les sociétés MMA, assureur de la société COREDIF, SMABTP assureur des sociétés MATEC et SAMBP, et QBE assureur du Bureau Veritas peuvent être actionnées sur le fondement des

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CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1aa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

L'EURL Samuel Bazzoli supportera le coût de ce nettoyage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a14

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

BOYER, greffier avons entendu : Bright Samuel Y... - assisté de Me Régis CAPDEVIELLE, avocat commis d'office -avec le concours de Mme Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ed2cdc6046d4711025f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

toque: B740 Intimé : Monsieur [U] [J], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier E000DN3S, ayant pour avocat plaidant Me Samuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db50

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

C/ Samuel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90770

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

ARRET No 13/180 du 14 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Samuel X... Elisa Y...

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CAA

Juge des référés

DCA_25VE03858_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2025, la société Brasco Cergy, représentée par Me Samba, demande au juge des référés de la cour : 1°) de suspendre, sur le fondement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90875

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

ARRET No 13/ 210 du 05 Juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE SamuelX...-Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01437_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 200 euros à Me Samb-Tosco, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076e

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

ARRET No 13/ 176 du 14 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Samuel X... Elisa Y...

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CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3817

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le 14 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Industrie N° RG : 12/01721 Section : 5 N° RG : 24/00417 Copies exécutoires délivrées à : Me Samia

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f381a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

00418 sur l'appel d'un jugement rendu le 14 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de Versailles Section : Industrie N° RG : 12/01720 Copies exécutoires délivrées à : Me Samia

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65321a819e4ea48318f5ab19

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Affaire n° N° RG 23/01264 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GIYQ [Y] [K] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON C/ [W] [S] Représenté par Me Céline SAMUEL

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

688311354d9076bf079c235b

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

état, assisté de Mme Carole COLAS, Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [X] [D] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e79

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Samuel X...

Source officielle

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