SEE [B] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GAP sous le n° 327 253 696, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse

Toutefois, s'agissant de cette sente dite ' sente [X]', l'expert judiciaire constate : -qu'au niveau de la jonction avec la sente Du Coteau, elle possède un coude ; -qu'elle est d'une pente moyenne

société SEGEX ENERGIES est mal fondée en toutes ses demandes, DÉBOUTER la société SEGEX ENERGIES de toutes ses demandes, fins et conclusions dirigées à l'encontre de la société CRETEIL HABITAT SEMIC

" ; - la sente rurale n'est plus un chemin rural ; - la commune n'avait aucune obligation d'entretien de la sente rurale.

CHANTIER NAVAL COUACH - CNC C/ Société SEDES HOLDING AS Société SEDES MARINE MALTA LIMITED Grosse délivrée le : à : TOUBOUL LATIL Décision déférée à

; dit que le contrat de travail de Madame [C] doit être transféré à la société Seni à temps plein à compter du 1er janvier 2022 avec reprise d'ancienneté au 2 mai 2006 ; débouté les sociétés Seni et

ARRET No STE SEDEX C / Me X... M. Y... M.

La société Seemme a protesté par acte extrajudiciaire du 30 mai 2008 puis elle a assigné M. [J], le 23 février 2010, en fixation d'une indemnité d'éviction.

ENTRE : Société SEDEX, " agissant poursuites et diligences en la personne de Maître Z..., domicilié pour ce audit siège " 3 Place Saint Jacques 60200 COMPIEGNE Assignant en référé suivant exploit

[K], ès qualités, contre la société Sensation au titre de son mémoire de réclamation ; Au titre de la compensation des créances entre les sociétés Sensation et Dutheil et entre les sociétés Sensation

2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Aigues-Mortes à sa demande de communication de l'arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le chemin de la Garriguette et la mise en sens

ET MAUPETIT - BRENNUS AVOCATS, avocat au barreau de SENS INTIMÉS Monsieur [N] [Q] né le 19 octobre 1967 à [Localité 3] (972) [Adresse 2] [Localité 4] Madame [C] [Y] épouse [Q] née le 20

spécifie que les serres sont données à l'état nu.

SENEC 366 € TTC) ; Chantier l'AMIRAL, le 19 Mai 2020, retrait à [Localité 5] (facture réglée par la SENEC 366 € TTC).

Cette sensation le met en colère et lui donne envie de tout casser. Il est anosognosique de ses troubles psychiatriques et banalisées troubles du comportement.

[O] [B] qui conduisait un véhicule Alfa Roméo et qui était alcoolisé a doublé une file de véhicules alors qu'arrivaient en sens inverse trois motocyclettes pilotées par M.

En 2011, la société Sensee est devenue actionnaire de la société Central Optics SA et a attribué 43 825 actions de Sensee à M. [F] [G].

société Sedex de sa demande, - condamner la société Sedex au paiement de la somme de 10.000 € pour procédure abusive et de 10.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Dans