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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre de la Proximité
67aae7c46d821c6632f1b63e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Selon le bail le bien loué relève d'une copropriété dénommée « IRP [Adresse 3] » et correspond à un magasin avec à la suite et en arrière réserves, salle à manger, cuisine, séchoir et WC, ainsi qu'en sous-sol
Source officielleChambre civile et com.
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
L'état descriptif de division mentionne que le lot n°33 est constitué d'un appartement comprenant : entrée, dégagement, salle de séjour, trois chambres, cuisine, salle de bains, water-closets, séchoir,
Source officielle4ème chambre commerciale
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
littéralement envahie d'objets, meubles, rebuts, décoration, vêtements, penderies, ustensiles de cuisine, appareils électroménagers ; le palier du dernier étage fait office de buanderie avec présence d'un séchoir
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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3 octobre 2013
3 octobre 2013
« D » situé au septième étage, porte gauche, comprenant : entrée, dégagement, salle de séjour avec balcon, quatre chambres dont une avec lavabo, cuisine, salle de bains, W.C., penderie, rangement, séchoir
Source officielleChambre Sociale
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21 mars 2013
21 mars 2013
de clarté) ; * Mme [H] [R] atteste qu'elle a travaillé sur le poste THALES, qu'elle a dû être licenciée suite à une hernie discale 'survenue à force de manipuler des pièces de 20 kg et pousser des séchoirs
Source officielleChambre Commerciale
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25 septembre 2014
25 septembre 2014
rendu ce jour, ------0------ La SARL B.B.R, établie dans la région lyonnaise, a vendu à la société de droit allemand ROEBEN TONBAUSTOFFE GMBH, qui est spécialisée dans la fabrication de briques séchées
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles aménagés, caves, sous-sols, remises, garage, terrasse, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
679331c731df9338379d26db
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles aménagés, caves, sous-sols, remises, garage, terrasse, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitré prévus à l'article
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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4 juin 2020
4 juin 2020
ESTRADE de la SELARL ESTRADE, AZAD & HARUTYUNYAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1856 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 2] pris en la personne de son syndic, la SOCIETE SECRI
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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17 mai 2022
17 mai 2022
Au moment où je me séchais les mains, elle est venue me bousculer et là je me suis retournée et je lui ai dit que j'en avais marre qu'elle fasse cela. (...)
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588adb
23 avril 2024
23 avril 2024
Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e50d5857dd64cbdaa64c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
aux modalités de reprise et à ses congés du mois d'août 2020, ses demandes constantes et excessives, des infractions à son devoir de réserve, et le fait d'avoir laissé un mégot de cigarette dans un séchoir
Source officielle1re chambre 2e section
6538b4437ffc2c8318ee0256
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article
Source officielle9e Chambre B
6162700118eff35429d864c1
4 avril 2013
4 avril 2013
Néanmoins, dès l'année prochaine, le Groupe Cabot devrait dépenser 6.5 millions d'euros à [Localité 2] pour remplacer les anciens séchoirs de l'unité 3.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00101_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91782
11 juin 2014
11 juin 2014
Ils affirment, d'une part, que la globalisation en un seul lot du séchoir et des terrains constitue une solution raisonnable, compte tenu de leur vocation pastorale, relevée par l'expert, et d'autre part
Source officielleChambre 4-8
63ca41fb9066fd7c90fc22bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Y] ayant une formation d'électrotechnicien et de secouriste obtenue en mars 2015, il exerçait des fonctions de 'superviseur des engagements et séchoirs' et que parmi ses tâches, concernant la chaudière
Source officielleChambre 1-10
68676bd0fdaf41a8356be5df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et
Source officielle2e chambre 2e section
615e0e56c25a97f0381f5519
4 décembre 2014
4 décembre 2014
deuxième étage gauche du bâtiment A4, . un appartement du type F3, comprenant : entrée, salle de séjour, deux chambres dont une contigüe à la salle de séjour, cuisine, salle de bains, water-closet, séchoir
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01659_20260204
4 février 2026
4 février 2026
communale le desservant par des aménagements paysagers et s’inscrit en continuité d’une exploitation agricole où sont visibles depuis la route un hangar métallique de stockage de matériel et deux silos séchoirs
Source officiellePage 8 sur 10