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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2e
31 octobre 2023
de Me Esthel MARTIN, avocat au barreau de ROUEN LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS [Adresse 4] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sophie
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
E B, né le 14 mars 1953, a été transféré le 2 mars 2014 par le SAMU au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille à la suite d'une sensation de malaise.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2296a34ad10008581888
18 janvier 2024
[C] ne justifie pas de l'accord passé avec les responsables des cuisines, du CHU de Haut l'Evêque qu'il allègue, les témoignages de M.
Pôle 6 - Chambre 12
69d09c71cdc6046d471045b4
3 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 03 Avril 2026 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/01684 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHHNU
1re chambre 1re section
6036b6159510cd56c7c2a49f
10 septembre 2015
N° Section : N° RG : 10/01451 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Sophie
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f839cffb4f1367440d
6 septembre 2022
Maladie des Mines, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] Assurance maladie des mines [Localité 1] Représentée et plaidant par Mme Anne-Sophie
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86999
24 juin 2003
Docteur Jean Bru 47006 AGEN Rep/assistant : Me Claude GUERRE (avocat au barreau d'AGEN) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE 2 rue Diderot 47914 AGEN CEDEX 9 représentée par Melle Sophie
Chambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b452
24 janvier 2023
au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, Présidente de chambre, et par Sophie
631ad8f639cffb4f13674403
DE LA GIRONDE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée et plaidant par Mme Anne-Sophie
Chambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
6363688937e31b7f74444ac5
2 novembre 2022
Le Docteur [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, avocat
Chambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e0
3 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
TROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcad
10 octobre 2024
2023 par le Tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne-sophie
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
475-1 du Code de procédure pénale ; -Déclaré la constitution de partie civile de Gabriel A...recevable et régulière en la forme ; -Ordonné une expertise médicale ; -Commis le professeur G...Sophie
2ème chambre sociale
6801dfe8354955cf78ced5aa
9 janvier 2025
Novembre 2020 - RG n° 18/00519 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 09 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [K] [F] [Adresse 8] Comparante en personne, assistée de Me Sophie
65a0e9395bbe450008b2cd10
11 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère
Chambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809dc
11 juillet 2025
mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseillère Conseiller : Madame Sophie
Chambre Sécurité Sociale
627a016cdd6bd9057dc56cf2
- signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * * * M.
Pôle 6 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a96
25 avril 2024
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRET DU 25 AVRIL 2024 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05811 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHLUR
1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f65
2 avril 2024
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Maître Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et de Maître
Chbre Sociale Prud'Hommes
634507ac3d3abfadff7c7924
6 octobre 2022
Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Sophie
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