[J] le redressement porte, sauf dans un cas, sur des spectacles dont le lieu de représentation est le Théâtre Liberté à [Localité 8].

LIMOGES, le 4 Octobre 2011 Madame Martine JEAN, Président de chambre, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui attribuées, assistée de Madame Marie Claude

les sommes suivantes - 4 926,48 € brus au titre de l'indemnité compensatrice : - 19 552,79 € nets ou tire du rappel de l'indemnité de licenciement et plus précisément de l'octroi de l'indemnité spéciale

requête du 25 septembre 2020, Mme [Y] a saisi le conseil de prud'hommes de Martigues aux fins de condamnation de l'employeur à lui payer les sommes suivantes : ' 3335,43 euros à titre d'indemnité spéciale

, DE L'AUDIOVISUEL ET DE L'ACTION CULTURELLE FNSAC'-'CGT, la FÉDÉRATION DES ARTS, DU SPECTACLE, DE L'AUDIOVISUEL ET DE LA PRESSE FASAP'-'FO et la FÉDÉRATION EMPLOYÉS ET CADRES FEC'-'FO.

. - Règles de procédure contentieuse spéciales. - Introduction de l'instance. - Obligation de notification du recours.

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administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cournon-d'Auvergne à sa demande de copie des documents suivants relatifs au spectacle

Y... aux pertes résultant de l'exploitation du spectacle Zapping ; - dire et juger que la défaillance répétée de M.

janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration, relatif à la simplification des règles du contentieux ; Constatant qu'aucune salle d'audience attribuée au ministère de la justice spécialement

Par conclusions du 2 octobre 2025 elle demande à la cour de'condamner la société [1] à lui régler les sommes suivantes : 33 406 € au titre de l'indemnité spéciale de licenciement 13 369 € au titre de

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L'accord-cadre du 2 octobre 1998 qui a pour objet le recours aux contrats à durée déterminée d'usage dans le spectacle, et qui a spécialement prévu en son article 3 que les contrats à durée déterminée

les vendredi et samedi soir et que les opérations de montage et de démontage des décors et des matériels des spectacles s'effectueront, les jours de spectacles, respectivement entre 8 h et 12h30 et entre

Peintre décorateur Sculpteur de spectacle Serrurier de spectacle Staffeur Constructeur- machiniste Tapissier de spectacle Technicien de structures Monteur de structures Monteur (Scaff Holder) de spectacle

du spectacle.

En effet, alors que vous vous apprêtiez à prendre votre poste de travail, en tant que de technicien opérateur effets spéciaux, vous vous êtes rendu à l'armurerie, afin de commencer la préparation des effets

respect de ces émergences spectrales nécessite la réalisation de mesures à l'intérieur des logements (fenêtres ouvertes et fermées) pour permettre de statuer de manière complète sur ces émergences.