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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00232_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
E A, qui a présenté pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée A Théophile la même demande, a été informé par la direction départementale des territoires, par lettre du 4 juillet 2019, que sa
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7444cde4277d1bd604
15 avril 2022
15 avril 2022
béclométhasone) associés à un bêta-2 agoniste de durée d'action prolongée (B2LA) et, si besoin (pour exacerbation ou en continu) à un antagoniste des récepteurs aux cystéinyl-leucotriènes ou à la théophilline
Source officielleRétention Administrative
689d6ea841c9b03bb3ff04a8
11 août 2025
11 août 2025
[D] [L], intimé, assisté de Me Théophile BALLER, avocat choisi, présent lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65336b53bb40ec8318f31daf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[O] [T] né le 08 Août 1999 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2], assisté de Me Théophile Baller, avocat de permanence au barreau de Paris ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92792
5 mars 2015
5 mars 2015
En dernier lieu, l'attestation établie le 26 juillet 2006 par Théophile Y... est encore plus explicite, en ce qu'elle expose que " Suzanne Y... devient par cette coutume la fille aînée descendant direct
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d7
13 mars 2013
13 mars 2013
MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 3058 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Joseph Théophile
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Théophile grand-père paternel ayant élu domicile au cabinet de Maître YAMBA 45 rue Bernard Palissy 37000 TOURS Partie civile, appelant, intimé Non comparant Représenté par Maître YAMBA TAMBIKISSA Germain
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f90
5 janvier 2006
5 janvier 2006
GROUPEMENT PRIVE DE GESTION "GPG" Société anonyme ayant son siège 20 avenue Théophile Gautier - 75016 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee68
25 octobre 2011
25 octobre 2011
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 018094 du 23/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMEE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE MIDI PYRENEES Place Elie Théophile
Source officielle20e chambre
63bd0f000ab73d7c90739fa3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
VALETTE, Greffier stagiaire en pre-affectation sur poste lors du prononcé, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Théophile
Source officielleChambre civile 1-7
ême jour à 15h06c/émargement
6788a08fa1dbfbd5d79cd52c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 4] Comparant par visioconférence, assisté de Me Charles TRAORE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 260, substitué par Me Théophile
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89961
26 octobre 2007
26 octobre 2007
personne de ses représentants légaux 132 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE ST DENIS représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Me Cyril BONAN et Me Didier THEOPHILE
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da38
29 mars 2011
29 mars 2011
ET G... prise en la personne de ses représentants légaux 56 rue Théophile Gaubert 93330 NEUILLY SUR MARNE représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Loïc PIARD, avocat
Source officielleChambre commerciale
6871ece7542d85a267f3c648
10 juillet 2025
10 juillet 2025
sociétés du groupe, - qu'il existe des anomalies de gestion, comme le prélèvement de 31'000 € au titre de prestations fictives sur les comptes bancaires des sociétés PROSOL au profit de la société THÉOPHILE
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec90
13 octobre 2011
13 octobre 2011
ARRÊT DU 13/ 10/ 2011 MINUTE No : No RG : 10/ 08170 Jugement (No 08/ 2487) rendu le 28 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : BY/ CG APPELANT Monsieur Marcel Théophile
Source officielleRétention Administrative
68e1fd1520ac6488494aa651
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[L] [O], intimé, assisté de Me Théophile BALLER, substitué par Me Amadou CISSE, présent lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; - Sur la recevabilité
Source officielle1ere Chambre
627b55a776c5d9057df8009e
10 mai 2022
10 mai 2022
[J] née le 05 Novembre 1946 à ORAN (ALGÉRIE) de nationalité française 189 Impasse d'Etévol 73170 YENNE Mme [O] [J] née le 19 Janvier 1949 à ORAN (ALGÉRIE) de nationalité Française 11 rue Théophile
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4f93ef93c421386a73
22 janvier 2025
22 janvier 2025
1979 à [Localité 1], de nationalité Algérienne RETENU au centre de rétention de [Localité 3] assisté de Me Marine Boudjemaa, avocat au barreau de Seine Saint Denis substitué à l'audience par Me Théophile
Source officielleRétention Administrative
68f7137ccbf3d85a0c71ec3e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[E] [T], intimé, assisté de Me Théophile BALLER, avocat choisi, susbstitué par Me Nadège NEHLIG, avocat de permanence, présente lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04623_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
familiale dans son pays d'origine, ou hors de France, l' " attestation de composition de famille " du 15 août 2022 qu'elle verse aux débats indiquant qu'elle " est mariée coutumièrement à A Mambo Théophile
Source officiellePage 8 sur 11