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11 438 résultats pour « Thierffry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA00675_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le centre hospitalier de Château-Thierry est tenu de verser à Mme D la provision de 47 955,99 euros en raison du caractère exécutoire de la présente ordonnance.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Ainsi, il est établi que la société FILATURE MICHEL THIERRY et M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00930_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A..., représenté par Me Thieffry, demande à la cour de réformer ce jugement en tant qu’il rejette ses conclusions tendant à l’application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative et de mettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88de0

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Monsieur Thierry X... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a80e

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Monsieur Thierry Y... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6746b5c32c47abf68d7c4475

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale RG N° : N° RG 23/01483 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F656 Affaire : Monsieur [C] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gautier THIERRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Avril 2008c/Monsieur X

6253cb24bd3db21cbdd8cebf

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Thierry né le 21 Octobre 1969 à MACON, SAONE-ET-LOIRE (071) Fils de X... Henri et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d8

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Thierry Y... en qualité de chauffeur routier longue distance. Le 23 novembre 2009, elle lui a notifié son licenciement pour faute grave. Le 22 avril 2010, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Thierry René X... C/ Mme Agnès Rosine Elise Z... épouse X...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00981_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

En revanche, les conclusions d'appel incident soulevées par le centre hospitalier de Château-Thierry doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 18.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf38cdc6046d478772b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XLXZ AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ [Z], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

.- FORGET J.L, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Thierry LACAMP, avocat plaidant au barreau de PARIS Monsieur [G] [W] Prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87284

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Nä 03/07101 AFFAIRE : Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d49

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

. : 04/06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) 26, Av du Général de Gaulle 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la

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CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88655

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Thierry X... à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a735

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3ea

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

. : 04 / 06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) ... 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f0

Appel

17 février 2011

17 février 2011

DU 17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05743 Ordonnance (No 10/ 02455) rendue le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91202

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Thierry Y...

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CA

Chambre 3 A

6614da4128647600086a8f37

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

THIERRY RIEGER ET [I] [M] prise en la personne de son représentant légal Notaires Associés [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

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