de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [G] , [HY], [I] [Y] pris en son

la SCP GRAPPOTTE-BÉNÉTREAU [Adresse 10] [Localité 12] Représentées par Me Anne GRAPPOTTE-BÉNÉTREAU de la SCP GRAPPOTTE BÉNÉTREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistées de Maîtres Thomas

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Stéphanie Dupont, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie Thomas

Comparant en personne, assisté de Me Thomas Y... de la SELARL TN AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL CERVIN [...]

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2016 APPELANT : [M] [J] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant en personne, assisté de Me Thomas

Janvier 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG no 04 / 8828 APPELANTE 1o-SA EMI MUSIC FRANCE 118 / 126, rue du Mont Cenis 75018 PARIS représentée par Me Thomas

d'un accident le 2 février 2021 qui a été déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-et-Marne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « au cours d'une prestation de lavage

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.

qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Caroline CHALOPIN de la SCP BRILLATZ-CHALOPIN, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Claudine THOMAS

Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2023, la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet, représentée par Me Thomé, conclut au rejet de la requête de M.

SOIGNONS HUMAIN PEVELE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre DELANNOY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : Mme [H] [X] [Adresse 1] [Localité 4]/FRANCE représentée par Me Thomas

François THOMAS, Conseiller, désigné par Ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire - par mise à

Tous les examens qu'il lui était demandé de faire et malgré la douleur de ces examens, tel que la biopsie, lavage broncho-alvéolaire (... ) Et cette chimiothérapie, qui l'affaiblissait énormément (...

débattue le 16 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LUC, Présidente de chambre, rédacteur Madame Dominique MOUTHON VIDILLES, Conseillère Monsieur François THOMAS

GAN ASSURANCES [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Plaidant : Me Gaëlle THOMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire 

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/014642 du 18/05/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Comparant en personne, assisté de Me Thomas Y... de la

le 21 JUIN 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS