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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
626b817cd1fb03057d9a51d2
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courrier du 22 mai 2020, la société Collinet a proposé un poste de métreur tissu, que le salarié a refusé par courrier du 28 mai 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60358d53a8845fb21a0152f1
1 avril 2016
1 avril 2016
Elle dispose en interne d'un bureau de style qui créé les dessins et les imprimés des tissus.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00032_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Par un traité de fusion du 7 novembre 2014 prenant effet au 5 janvier 2015, la société par actions simplifiée (SAS) SCA Tissue France a absorbé la SAS Sodipan.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae24
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Mais elle s'est ensuite rendue compte que le tissu de l'époque n'était pas disponible et a donc décidé d'utiliser un autre tissu qui s'est avéré inadapté à des voiles à laizes verticales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61626b9be62f7c490f224f02
5 septembre 2013
5 septembre 2013
FRHO expose qu'au cours des années 1998, 1999, 2000 et 2001, sous la gouvernance [S], TF CREATION a livré des tissus imprimés G (à QUINETTE pour les salles GAUMONT), soit 26.201 ml de tissu Veltoprim moyennant
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb5
2 février 2016
2 février 2016
Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction deGreffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Mourade X..., agissant ès-qualités de père d'Amel X..., née le 13/ 01/ 2000 à TIZI
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6031eba10ab6df24b87befd2
5 juin 2018
5 juin 2018
Mokrane X... soutient qu'il est français pour être le petit-fils de Rabah Y..., qui a été admis à la qualité de citoyen français par jugement du tribunal civil de première instance de Tizi-Ouzou du 29
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61629f6a35a5d4e0c2ddc95e
19 février 2013
19 février 2013
Considérant Madame [F] a versé aux débats : - un extrait d'acte de naissance n°148 délivré le 10 octobre 2010, certifié conforme par le greffier de la cour de Tizi-Ouzou (Algérie) à la minute portée
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Sur les bottines Tipi sur l'originalité Considérant que la société Speaking Image expose avoir créé en juin 2013 ces bottines portant la référence « Tipi » qui figure dans sa collection automne-hiver
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163a2404e100fed5ecc2e9e
11 mai 2010
11 mai 2010
[F] et détenait partie du capital au moment de sa constitution et ayant pour objet l'exploitation d'un laboratoire de traitement et de conservation des tissus humains. Il était prévu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d104
31 mars 2009
31 mars 2009
la société KPMG Fiduciaire de France dans l'exécution de sa mission d'expert-comptable, dans la présentation des comptes de l'exercice 1989, ayant consisté dans une valorisation inexacte du stock de tissus
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01558_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Si la société Carmatop soutient que le projet ne se situe pas au cœur du tissu urbain et que, implanté au sein d'une zone d'aménagement concerté, il ne contribue ni à la revitalisation du centre urbain
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929da
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Décembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS-RG no 09-05161 APPELANT Monsieur Rabah X... ... 15340 WILAYA DE TIZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e5a
4 février 2016
4 février 2016
déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Avril 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-05479 APPELANTE Madame Melha X...veuve Y... ... ... 15151 WILAYA DE TIZI-OUZOU-ALGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c453
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Le Gal la Salle, que parmi l'important lot de coupons de tissu emporté par l'Association, une robe, qui était " pliée comme un tissu d'ameublement " a été découverte ; Considérant que cette robe, ainsi
Source officielle18e Chambre
615e0d95c25a97f0381f4e18
2 décembre 2014
2 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 N°2014/548 Rôle N° 13/09039 [G] [Z] C/ SARL TISSUS MARINETTE
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01545_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
au projet, a commis une erreur d’appréciation en considérant que celui-ci ne participe pas à l’aménagement du territoire, faute de contribuer à l’animation de la vie urbaine et à la revitalisation du tissu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3e
26 juin 2007
26 juin 2007
* * * GREFFIER : Madame TISSIER, lors des débats et du prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Madame JAILLON-BRU, Substitut Général.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603559efdbfbfe8251119582
10 mai 2016
10 mai 2016
LABOULET a fait l'objet d'un jugement de redressement judiciaire le 24 février 2012 et TIWI a été placée en liquidation judiciaire le 9 mars 2012.
Source officiellePage 8 sur 223