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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64364d6329c3df04f589a5c0
11 avril 2023
11 avril 2023
barreau de PAU sur appel de la décision en date du 06 MAI 2021 rendue par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX RG numéro : 21/00116 EXPOSE DU LITIGE Le 29 novembre 2017, sur la commune d'Uza
Source officielleSociale B salle 2
67592de34f06387a26ce7678
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ARRÊT DU 18 Octobre 2024 N° 1342/24 N° RG 23/00494 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZIN CV/VDO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DUNKERQUE
Source officielleChambre civile 1-6
68709b72123db6632de31644
10 juillet 2025
10 juillet 2025
1975 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Richard NAHMANY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485 - Représentant : Me Nicolas UZAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0053 Assistée de Me Gabriel NEU-JANICKI, avocat au barreau de Paris, Toque A0891, substitué par sa collaboratrice Me Cécile UZAN-SELLAM
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
représentée et plaidant par Me Xavier BLANC de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par son associé Me Véronique UZAN, avocate au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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27 avril 2011
27 avril 2011
INTIMES Monsieur [C] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [A] [U] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Nathalie UZAN-KAUFFMANN
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00277_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par une requête sommaire, enregistrée le 18 janvier 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 3 mars 2021, l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne ( UPEC), représentée par la SCP Rocheteau-Uzan-Sarano
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 03/07/2025 N° de MINUTE : 25/400 N° RG 23/01012 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZAO Jugement
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65af6d90b6c6260008b53328
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54A Ch civ. 1-4 construction ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 JANVIER 2024 N° RG 21/06408 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UZON AFFAIRE : [U] [H
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1e05d6f7f678d49538
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2231416 Ayant pour avocat plaidant Maître NEU-JANICKI Gabriel du barreau de Paris, substitué par Maître UZAN-SELLAM
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035e4d8bbb7f04b03cb49be
3 février 2016
3 février 2016
économique subi du fait de l'absence d'exploitation des lieux, et verse à l'appui de sa demande une évaluation comptable de son préjudice pour un montant de 1,4 million d'euros, une attestation du cabinet Uzan
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6035f09b6e6f8a565de8efc6
27 janvier 2016
27 janvier 2016
[Adresse 1] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assistée de Me Jean-Philippe VECIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G 0535 pour Me André COHEN-UZAN
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03161_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 7 décembre 2022, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement de
Source officielle2e chambre 3e section
60349dd05965168a420b7f1c
3 novembre 2016
3 novembre 2016
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [A] [B] [U] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me André COHEN UZAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60342e21b600c71fe8f7eff1
26 janvier 2017
26 janvier 2017
domicilié en cette qualité audit siège chez REGUS DOMICILIATION COMMERCIALE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistée de Me Alain UZAN
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00718_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des marges de recul sont prévues allant de 15 mètres pour le Gave de Pau jusqu'à 30 mètres pour Las Hies, l'Ayguelongue, la Juscle, l'Uzan et le Lata.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69d88c11cdc6046d47bae746
9 avril 2026
9 avril 2026
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°129/2026 N° RG 24/03020 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UZUN S.A. [1] C/ M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659f94dd3328fa00087a24a5
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, une villa meublée avec terrain, terrasse et piscine, le tout identifié par le lot n°42 de l'état descriptif de division de l'ensemble immobilier dénommé Club [6], La clairière aux chevreuils, zone UZBn
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3345e2fbe7c90043871
11 janvier 2023
11 janvier 2023
04097 APPELANT Monsieur [R] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant Représenté par Me Alexandre UZAN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035f7ed630ad55d5cba77e4
21 janvier 2016
21 janvier 2016
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Michèle UZAN-FALLOT
Source officiellePage 8 sur 10
CABINET DENTAIRE - DOCTEUR UZAN
02/08/2026
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ARIELLE UZAN
26/07/2026
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DE L'UZAN
24/07/2026
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L'UZANGES
22/07/2026
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UZAN, Roufeyda, Teiba
12/07/2026
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