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739 résultats pour « Vaucelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

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Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

alors que juste moi honnête que je suis tu as mal pris hier pour du liquide vaisselle !'!

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd86098

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

Monique X... épouse Y... 29 rue de la Rampe 29570 CAMARET SUR MER représentée par la SCP CASTRES COLLEU et PEROT, avoués Me LE CLEAC'H Avocat INTIMES : Monsieur André A... 1 Mail de l'Etincelle 95000 VAUREL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6319877151eeae4f1309d268

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[P] la somme de 11.510,27 euros à titre de provision, correspondant au montant des réparations locatives, de la valeur de remplacement du lave vaisselle et des sommes dues principalement, sur le fondement

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858a2cdc6046d4718c97c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[A], qui était en quartier d'isolement, a monté le son de sa musique en cellule encore plus fort après avoir jeté un verre ou autre vaisselle sur la porte.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02955_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

B, infirmités apparues postérieurement à l'intervention du 26 mai 2014, résultent de cet acte médical, leur origine pouvant se trouver dans une infection par le virus herpétique varicelle zona, dont est

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00076_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

la jouissance ; - les dépenses de l'année 2017 correspondant à l'installation d'une douche concernent le local commercial situé à Agde ; - les dépenses engagées en 2016 pour l'achat d'un lave-vaisselle

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL22635_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 24 Janvier 2000c/Monsieur NAITOUAKHA X

6253c8c2bd3db21cbdd86328

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

Asnières sur Seine, le 27 décembre 1998, dégradé volontairement un bien appartenant à Mme HILAL B..., en l'espèce divers objets mobiliers, notamment un vaisselier, un lustre, des tableaux et de la vaisselle

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8a9477fe04f5cc634f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[G] et Mme [W] vivait ensemble dans leur appartement à [Adresse 7], - un lave-vaisselle de couleur métallique grise de la marque Siemens acheté en 2017, - un lave-linge de couleur noire de la marque

Source officielle
CA

2ème Chambre

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Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

fourniture d'un devis estimatif des biens endommagés inexact, ce qui est le cas du devis de remise en état de la piscine, de la facture des radiateurs, du réfrigérateur, du chauffe-eau, de deux lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 2-4

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Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

marque KETTAL DESIGNER [12] - un four vapeur ELECTROLUX - un four micro-onde encastrable acheté chez Monsieur [N] - un coffre-fort encastrable acheté chez [5] - un canapé [14] modèle THEOREME - un lave-vaisselle

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

668e2572fcf93851fdd6483f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il s'agit plus précisément, selon le rapport d'expertise de son assureur, d'une fuite au niveau du joint du lave-vaisselle.

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CA

3e chambre civile

6960fab7cdc6046d47be4b00

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

S'agissant de la perte de son mobilier, Madame [M] produit aux débats un tableau listant à la fois l'électroménager, la vaisselle, les meubles, les objets précieux et l'alimentaire et les boissons.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

69047b2382c7820b7f25251e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

pochettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (vides) ; boites en cuir ; parapluies ; bandoulières en cuir » ; en classe 21 : « Gourdes, vaisselle

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CA

Chambre 1-7

63b7cc6a6b63637c907b7858

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

4° Four ou four à micro-ondes ; 5° Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° Vaisselle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

les : 'Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; théières ; services à thé ; boules à thé, passoires, doseurs à thés, infuseurs, filtres à thé, couvre théières (cosys) métalliques ; vaisselle

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CA

Chambre Sociale

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Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ainsi que les bacs, réceptionner les plateaux sales, essuyer, ranger la vaisselle et les couverts, répondre au téléphone et désinfecter et ranger la salle du petit déjeuner.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

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Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

cuisinier à compter de décembre 2012, il a été très rapidement orienté sur le poste laverie, initialement une heure par jour, puis à près de 80% de son temps, où il devait de manière répétitive, trier la vaisselle

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CA

Première Présidence

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Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

salle à manger, - changement des rideaux, tentures, dessus de lits, oreillers habillés, habillage sommier, - changement des matelas, couettes, oreillers, - changement de l'électro-ménager (lave-vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre

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Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[G] a déposé plainte contre Mme [O] le 10 octobre 2019 pour des faits de vol de différents meubles (lits, vélo d'appartement, télévision, fauteuil, table basse, table de salle à manger, vaisselle, cafetière

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