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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
65336ae5bb40ec8318f31c78
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Elle affirme que ces procédures ont perturbé la vente des lots restant de la société Bella Vita.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522c
13 novembre 2000
13 novembre 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/SM ARRET N REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N : 98/02617 AFFAIRE : SA TAV GROUPE VIALLE C/ X... Bernard Jugement du C.P.H.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e913ef607c90ab6728
10 janvier 2023
10 janvier 2023
EXPRO, JCP de PARIS le 04 Avril 2022 Appelants : Madame [R] [G], représentée par Me Thibaud VIDAL de la SELEURL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0056 Monsieur [E] [P], représenté
Source officielleChambre 1-7
6a17d732cdc6046d47317886
27 mai 2026
27 mai 2026
IMMOVAL GALBAN Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION
Source officielle1ère chambre civile B
68676893dd25744ff781d493
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FOURRIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES dénommée GROUPAMA RHÔNE-ALPES AUVERGNE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jacques VITAL-DURAND
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6894359f2f9f358a417218ce
17 juillet 2025
17 juillet 2025
que 'Mme [K] [F] présente des pensées envahissantes autour de l'alimentation ainsi qu'une dysmorphophobie entrainant une restriction alimentaire extrême et une dénutrition sévère, que son pronostic vital
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77f2c8121050008662c61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La société Fresenius Vial a conclu à l'irrecevabilité et au débouté des demandes présentées par la société Azimut Expertises.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd97
27 avril 2023
27 avril 2023
LEANOVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, Conseiller pour le président
Source officielleChambre 1-1
695f9011cdc6046d479d7292
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688c4f3e29d40d57a3e55331
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Etablissement Public CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS c/ [W] [V] épouse [V] Etablissement Public DEPARTEMENT DE [Localité 6] Etablissement Public REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS 'VITALIS
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00998_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A et ses possibles relations tant avec l'hépatite virale qu'il a contractée en 1970 qu'avec le mélanome qu'il a développé au niveau de la cuisse en 2013.
Source officielle4ème chambre commerciale
69d9de29cdc6046d47d95ed4
10 avril 2026
10 avril 2026
[Z] [L] est un salarié du magasin Vival.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05e
18 avril 2008
18 avril 2008
Monsieur Y... n' est plus contesté ; Monsieur Y..., né le 23 juin 1934, lorsqu' il a été examiné par le professeur A... présentait une hépatite C au stade de la cirrhose confirmée avec une atteinte virale
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abab9
17 avril 2024
17 avril 2024
[Z] [U], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la SARL VITA FORM' et la SARL VITA FORM' demandent à la cour de : - déclarer Mme [N] [I] recevable mais mal-fondée en son appel ; En conséquence
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85df5
29 novembre 2001
29 novembre 2001
La SA THOMSON CONSUMER ELECTRONICS FRANCE a confié à la SA TRANSPORTS VIALLE et FILS l'acheminement d'un lot de 150 postes de télévision de CELLE en ALLEMAGNE à destination de SAVIGNY LE TEMPLE en FRANCE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01812_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
B a été recruté par la commune de Vittel par la voie du détachement à partir du 1er décembre 2006 en qualité d'ingénieur territorial.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab651f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[G] avait subi des troubles psychologiques réactionnels à des conflits au travail et un syndrome anxio dépressif d'intensité moyenne, avec perte partielle de l'élan vital.
Source officielleChambre 4-8
64379d2d9477fe04f5cc623e
7 avril 2023
7 avril 2023
charge, la force majeure étant caractérisée par l'extorsion aggravée et les menaces dont elle est victime, puisque des personnes qu'elle a rencontrées à l'occasion de soins lui ont remis des cartes vitales
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02760_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
) ; b) Si l'Etat où cette personne a le centre de ses intérêts vitaux ne peut pas être déterminé, ou si elle ne dispose d'un foyer d'habitation permanent dans aucun des Etats, elle est considérée comme
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00842_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Dans le cadre du placement sous contentions, une surveillance psychique et somatique du patient, consistant notamment en une surveillance des paramètres vitaux, a été réalisée toutes les quinze minutes
Source officiellePage 8 sur 423