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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
63bfb32b5e2fbe7c90043836
11 janvier 2023
11 janvier 2023
les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c94
14 octobre 2014
14 octobre 2014
C/ Yannick Y... ès-qualités de Mandataire Liquidateur de la SARL ERS SARCELLES LOCATION Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Septembre 2012 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE No
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6e
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Yaniss Y... M. Rayane Y... C/ M. Abdelhafid Y...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC03002_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Néanmoins, en raison de la dégradation de l'état du pont, le passage et les tonnages sur le pont-levis ont été restreints puis interdits et le pont-levis est désormais maintenu en position haute.
Source officielleCour d'Appel
écennale du constructeur, dirigéc/André X
6253c8c8bd3db21cbdd86442
24 février 2003
24 février 2003
Maître Yannick GUGUEN AXA ASSURANCES RG N : 01/01246 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Février deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président
Source officielleCour d'Appel
écennale du constructeur, dirigéc/André D
6253cb31bd3db21cbdd8d0f1
24 février 2003
24 février 2003
Maître Yannick X...
Source officielleCh. civile et commerciale
65321b979e4ea48318f5b148
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Y] ; *le notaire a dégagé un actif net de l'indivision post-communautaire au profit de Mme [C] à hauteur de 496 580,47 € et un actif identique au profit de M.
Source officielle5e chambre civile
696777eacdc6046d47401753
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Yannick CAMBON, avocat au barreau de BEZIERS substituant de Me Jean Christophe LAURENT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Yannick X...
Source officielleChambre des Urgences
6688de2d676b73dd81b96e36
3 juillet 2024
3 juillet 2024
accord, par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc58
10 octobre 2012
10 octobre 2012
né le 26 Juin 1983 20246 SANTO PIETRO DI TENDA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Yannick Z...
Source officielle5e chambre civile
6358cda7c40aa805a7864c20
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP DE BEZIERS N° RG 17/01996 APPELANTS : Monsieur [E] [X] né le 17 Mars 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
69d8a109cdc6046d47bd0f25
9 avril 2026
9 avril 2026
LUXIMMO 821 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date
Source officielleChambre Premier Président
659f9bb93328fa00087a27ea
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Havre plaidant par Me DELAUNAY DÉFENDERESSES : SELARL CATHERINE VINCENT ès qualités de liquidateur judiciaire de la Sarl Carrosserie Suffren [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f135
28 février 2012
28 février 2012
et à l'Association OGEC Notre-Dame qui en a fait appel par lettre postée le 25 juin 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ab
15 mai 2003
15 mai 2003
Yannick X... - M. Bernard X... B... certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP JULLIEN LECHARNY ROL ä SCP GAS ä SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASS. E.D.
Source officielle1ère chambre civile
69677611cdc6046d473fadb1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
relatif à la « pose des appuis fenêtres et portes fenêtres », les postes facturés dans cette facture du 10 décembre 2021 sont déjà présents dans la facture n°17 du 28 juillet 2021, pour un montant de
Source officielleChambre sociale 4-2
6a0e9351cdc6046d4764b096
20 mai 2026
20 mai 2026
Enfin, il indique que l'employeur ne justifie pas de sa fiche de poste et des signalements dont il aurait déjà fait l'objet.
Source officielle2e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcdf
9 octobre 2025
9 octobre 2025
: Mme [O] [K] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 4] Représentant : Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL [Adresse 11] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Yannick
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb6c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 44 N° RG 25/00038 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GW4T DEMANDEUR : Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yannick
Source officiellePage 8 sur 36