Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
60336058d30e9211661271c3
29 juin 2017
29 juin 2017
Rôle N° 15/19906 [M] [Z] épouse [A] [T] [W] [Z] [W] [L] [W] [V] [Z] C/ [D] [Y] [A] [U] Commune [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87119
13 mai 2004
13 mai 2004
C/ Yves Y... Hélène Z... Expéditions délivrées le : à : SA CEMKA Francis X... Yves Y... Hélène Z... TC de NANTERRE Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Philippe RAVAYROL Me Rémi CRAUSTE E.D.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91742
24 avril 2014
24 avril 2014
Yves ROLLAND, président, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b827
21 mars 2008
21 mars 2008
Yvette Y... Pierre Z... Colette A... épouse B... Philippe C... Guy D...
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e84c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SILVERLAKE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau
Source officielleChambre 2-4
6a1683bccdc6046d47118bcc
26 mai 2026
26 mai 2026
DBVB-V-B7J-BPIJY Ordonnance n° 2026/M70 Mme [R] [Y] épouse [X] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
Yves X... à son paiement ; ¿ dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; ¿ condamné M. Yves X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f6f
16 février 2006
16 février 2006
, - en tout état de cause de condamner le docteur Yves X... à verser au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile la somme de 5.000 Euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Jean Yves A... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET B... 04 DECEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...
Source officielleChambre 1-8
626a2eda71469e057d789987
27 avril 2022
27 avril 2022
N° RG 19/01173 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDU67 [M] [K] C/ SARL GARAGE DES CAVALIERS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-yves
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb2cdc6046d47d3dab7
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/11696 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5GC Chambre 2-4 Mme [M] [W] Représentant : Me Philippe CAMPOLO de la SELAS ATEOS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Le 11 avril 2016, Philippe J..., Eric F..., Yves G..., Corinne B..., Fabrice E..., Yannig C..., Florian L..., Paul X..., Carlos Y..., Mustapha A..., Philippe D..., Jean-Charles H..., Rémi I..., Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafc
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Jean-Yves X... a porté son recours devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Maine et Loire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e52
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Yves Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleChambre 3-4
63b7cc656b63637c907b7840
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CHALBOS , magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'instance opposant : SARL BET FOBIS Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6a
15 juin 2017
15 juin 2017
Par jugement contradictoire en date du 12 février 2013 ce tribunal a : • débouté Philippe X... de l'ensemble de ses demandes ; • condamné Philippe X... aux dépens et à payer sur le fondement de l'article
Source officielle2ème Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963d9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PLANTIER, entendu en son rapport CONSEILLERS : Danielle ECOCHARD - Philippe MAUREL Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER Président
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
662c94ecb787c4000862f53f
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] [C] né le 01 Janvier 1984 à [Localité 2] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 6] résidant habituellement [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Philippe JANNEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92d
24 janvier 2011
24 janvier 2011
DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Monsieur Philippe NERVE, Conseiller a été entendu
Source officielleChambre 2-4
6866152511adae0daca5331b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Z] [P] [B] Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [N] [B] épouse [U] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 8 sur 96