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186 résultats pour « Zenon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

68e743153940dd585f4f7530

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

siège [Adresse 9] [Localité 19] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Stella BEN ZENOU

Source officielle

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Annonces BODACC498 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ZENON EXPERTS

SIREN 750768798Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

23/07/2026

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Modifications diverses

MAISON ZENON SARL

SIREN 909196214Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/07/2026

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Créations

ZENONE, Johnny, Louis

SIREN 104956453Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

10/07/2026

Voir →

Créations

HAMON, Youen, Zenon, Roger

SIREN 107039067Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

07/07/2026

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Dépôts des comptes

ZENON MEDIA

SIREN 722052388Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE CIVILE

653a062ed0451e8318d0e8d3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ZURICH INSURANCE prise en sa qualité d'assureur RC de la société FUGRO FRANCE [Adresse 1] [Localité 17] représentée par Me Aurélie SMAGGHE, avocate postulante au barreau du LOT et Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE02955_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 août 2023, la société Axa France, représentée par Me Ben Zenou, avocate, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la société Dumez Ile-de-France et

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ca42c99066fd7c90fc25cb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

FRANCE IARD es-qualité d'assureur de ETIP, représentée par son représentant légal [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ben Zenou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65a0f5e0383a880008fd081d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

: Jugement du 27 Octobre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09986 APPELANTE Madame [J] [S] [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225d65cdc6046d47384071

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Décision déférée à la Cour : ordonnance du 10 juillet 2025 - Juge de la mise en état de Paris - RG n° 24/02074 APPELANTE : Madame [G] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163a6121d97f2f687d91382

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 10] [Localité 9] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e6cc25a97f0381f5655

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Monsieur [M] [X], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Bernard JACQUIER de la SCP JACQUIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Sarah ZENOU, avocat plaidant au

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04250_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

L'administration a remis en cause la déductibilité de ces charges en relevant que le service après-vente et la maintenance avaient été pour partie assurés par les sociétés EFE et Groupe Zenos qui ont refacturé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711358

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

déférée à la Cour : Jugement du 27 Mai 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/04917 APPELANT Monsieur [D] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c74e0d808eb34e4555a4

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

AXA FRANCE IARD, ès qualités d'assureur de la SARL PRESTIGE [Adresse 8] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Stella BEN ZENOU, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fda9097fd849ae8ab6c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 20/01001 APPELANTE SARL TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET (T.P.P) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 26, rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61639e0fc27cfcda968a63a7

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

personne de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me PERFETTINI substituant Me BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163f88b52184c47dc90baf3

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c1

Appel

11 septembre 2006

11 septembre 2006

siège 5 Rue de la République 45390 PUISEAUX Monsieur Rémy X... 83 Grande rue 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE Représentés par Maître Jean-Michel DAUDÉ avoué à la Cour Ayant pour avocat Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91019

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

Représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMÉS SOCIETE GUYANET, venant aux droits de la SARL ESPACENET, suite à la fusion-absorption de ces deux sociétés 1 rue Zénobe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60372c85504a040780c66192

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

société SACEB, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01997_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par un mémoire en défense et des pièces enregistrés respectivement les 21 avril 2022, 15 juin 2022 et 27 septembre 2022, la société Axa France représentée par Me Ben Zenou, avocate, demande à la cour :

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02112_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par deux mémoires en défense et des pièces enregistrés respectivement les 22 mars 2022, 7 avril 2022 et 27 septembre 2022, la société Axa France représentée par Me Ben Zenou, avocate, demande à la cour

Source officielle