a été débattue le 28 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine SCHUFT, greffière, les parties ne s'y étant pas opposées.

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Mai 2025 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT

: L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 13 Avril 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller

DE L'ERMITAGE '[Adresse 1]' [Adresse 1] INTIMÉE n'ayant pas constitué avocat D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 04 Avril 2022

a été débattue en audience publique du 15 Juin 2022 tenue par Mme BUCHSER-MARTIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu

Le prêt n'ayant pas été honoré, le Crédit agricole a engagé une première procédure de saisie immobilière en 2012 ayant donné lieu à un arrêt de la cour d'appel de Rennes du 4 juin 2019 qui a constaté la

pour Me Jean-François JULLIEN de la SELARL LEGI Rhône Alpes, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

La caisse, s'y oppose, par des conclusions au détail desquelles il est expressément renvoyé, et qui soutiennent en substance, que l'expertise du Docteur [D], a été ordonné par le premier juge, en application

Il juge cette demande irrecevable car aucun appel incident n'a été enregistré.

d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : L'affaire a été débattue le 21 Décembre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : M.

a été débattue en audience publique du 06 Septembre 2023 tenue par Mme BUCHSER-MARTIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Mars 2024 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

de Me François MORETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : A583 toque : A583 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 janvier 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément

: à l'audience publique du 08 Septembre 2006 Tenue par C.MONTPIED magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés

L'affaire a été renvoyée à l'audience du 13 novembre 2024 avec dernier avis avant radiation.

L'ordonnance de clôture est intervenue le 11 mai 2023 et l'affaire a été renvoyée pour être plaidée à l'audience du 25 mai suivant.

[M] [L] (Gérant) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre

L'affaire a été débattue le 05 Avril 2017 en audience publique.

BAROU, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON INTIMÉ D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 07 Février 2022 devant la cour