CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
6a113b6ecdc6046d47a6af9c
22 mai 2026
. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [M] [H] épouse [B] a été embauchée par la SA [1] selon contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 10 mai 2005 en qualité de téléconseillère, la relation
7ème Ch Prud'homale
6a192182cdc6046d4752e8ec
28 mai 2026
Le 21 juin 2007, Mme [J] [X] a été embauchée en qualité d'agent de surveillance dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée par la société [4].
Chambre Sociale-Section 1
69d74094cdc6046d479bef53
8 avril 2026
A compter du 6 janvier 2020, la relation de travail s'est poursuivie à durée indéterminée. En dernier lieu, M.
Chambre 4-6
69ef202fcdc6046d47b0688f
24 avril 2026
[P] [C] en qualité de poseur en menuiserie suivant contrat de travail à durée déterminée du 4 septembre 2018. Le 20 mars 2019, le salarié a bénéficié d'un engagement à durée indéterminée.
Chambre sociale 4-2
6a0e9338cdc6046d4764aef2
20 mai 2026
[A] a été engagé par la société [1], en qualité de commercial, statut cadre, niveau VII, échelon 3, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 1er juin 2019, selon une rémunération brute
Pôle 6 - Chambre 9
69d89026cdc6046d47bb960f
9 avril 2026
[M] a été engagé par la société [1] par contrat à durée indéterminée à compter du 1er septembre 2017, en qualité de plongeur. Il percevait un salaire mensuel brut de 1 970,81 euros.
Pôle 6 - Chambre 10
69e1cae4cdc6046d4789389f
16 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE : Mme [O] [F] a été engagée par la Mutuelle [3], suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 29 octobre 2007, en qualité de conseillère en assurances.
Chambre sociale 4-6
69e1bf97cdc6046d478787d6
de travail à durée indéterminée, en qualité de secrétaire E1, par la société [2], agence immobilière, qui emploie 2 salariés et relève de la convention collective de l'immobilier, administrateurs de biens
6a0ea33ecdc6046d4766d6af
[A] [Z] en qualité d'ouvrier de maintenance par contrat de travail à durée déterminée du 10 juin 2005 au 31 octobre 2005.
Chambre Sociale
69e318f6cdc6046d47a7fb7f
17 avril 2026
Suivant contrat à durée indéterminée du 11 novembre 2019, M. [Q] [Z] a été engagé par M.
Chambre sociale 4-4
6a0e92c7cdc6046d4764a24e
de travail à durée indéterminée à effet au 21 août 2014.
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aee
27 mars 2007
de relations de travail à durée déterminée successives, les contrats à durée indéterminée étant et demeurant la forme générale des relations d'emploi, les contrats à durée déterminée répon- dant toutefois
Chambre sociale
69eafe3acdc6046d475785e7
23 avril 2026
Mme [Y] a été engagée par la société en qualité de directrice de production par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 07 décembre 2007, et occupait depuis 2017 les fonctions de directrice
Sociale B salle 2
69fc270bcdc6046d47e25ce2
30 avril 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[V] a été engagée par la société [1] le 3 septembre 1990, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée,
69fc273acdc6046d47e26823
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[G] a été engagée par la société [1] le 22 octobre 1984, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, et
69fc2743cdc6046d47e26a94
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[A] a été engagée par la société [1] le 17 juillet 1989, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, et
69fc2748cdc6046d47e26bae
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[G] a été engagée par la société [1] le 1er février 1994, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée,
69fc274ccdc6046d47e26cb2
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[V] a été engagée par la société [1] le 16 septembre 1991, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée,
69fc2750cdc6046d47e26dd0
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[G] a été engagée par la société [1] le 24 octobre 1983, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, et
69fc276ccdc6046d47e27465
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 16 février 2026 EXPOSÉ DU LITIGE : Mme'[K] a été engagée par la société [1] le 8 janvier 1990, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, et
Page 8 sur 1090