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786 résultats pour « lavage et nettoyage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

61636eea77a1403986670ca7

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

La cour est saisie de l'appel interjeté par la société Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices Ile de France et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61636eea77a1403986670ca8

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

La cour est saisie de l'appel interjeté par la société Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices [Localité 7] et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61636eea77a1403986670ca9

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

La cour est saisie de l'appel interjeté par la société Veolia Propreté Nettoyage et Multiservices Ile de France et M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33bbd20aa057d9f386b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

zone soudée(...) ne sont pas habituelles du nettoyage par tampon (') selon l'expert MTI a également utilisé une brosse pour nettoyer les soudures'» .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89024

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Ceci est corroboré par : • la consommation d'eau notre système de lavage consomme 280 litres d'eau en début de chaîne et 40 litres entre les opérations suivante de rinçage, ce qui fait une consommation

Source officielle
CA

11e chambre

62c7cb6acb8dca058e3e80e9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les 21 février 2019, nous vous avons demandé de vous présenter sur notre chantier muni de vos mouilleurs et raclette pour effectuer du nettoyage de vitres.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd830bcdc6046d4704b182

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

H] a ainsi décrit son poste de travail auprès de l'un de ses employeurs (questionnaire assuré auprès de Mme [F] [A]) : - "ménage (poussière sur meuble + hauteur des meubles dans toutes les pièces, lavage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8757e

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

PROPRETE et FLUNCH étaient liées par un contrat de prestations (PRO 051) conclu le 3 novembre 1997 et concernant les travaux de lavage des vitres, ainsi que par un second contrat (PRO 071) signé le 17

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b4

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

des bureaux en intérieur et vitres de l'appartement) et des poussières " ; Et attendu d'abord que l'aide dont Mme Y... a bénéficié, d'une part, en utilisant la machine mise à sa disposition pour le lavage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c0

Appel

18 février 2010

18 février 2010

de bâtiments (ménage), dératisation, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), entretien de mobilier, nettoyage de vitres ; lavage ; travaux de plomberie et de peinture ; traitement des

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798ed1bc2605de4b46a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[6] depuis le 21 octobre 2010 en qualité d'aide-ménagère puis d'aide-ménagère référente à compter du 15 décembre 2012, a été victime d'un accident du travail déclaré comme suit par l'employeur : « nettoyage

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c713ef607c90ab667e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, mettre une lavette, nettoyer la machine à café cage d'escalier : nettoyer le sol humide (prudent avec les vieux escalier ) chambre bleue 1 : tourner les matelas, nettoyer le sol humide, mettre draps

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0ba818d0ccf000877e4d2

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de la cour : Audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, avec l'assistance de Sylvie LAVAL

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae09cdc6046d4719176c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

marge et la dépréciation du fonds de commerce d'autre part ; donné acte à la société Lidl de ce qu'elle reconnait devoir à la société Auto Conseil 34 la somme de 960 euros correspondant au coût du nettoyage

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22512_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

septembre 2020 en îlotage avec un aspirateur urbain dans différents secteurs, puis à l'aire de lavage du centre technique municipal.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22513_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

septembre 2020 en îlotage avec un aspirateur urbain dans différents secteurs, puis à l'aire de lavage du centre technique municipal.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54716c9018405dfcaadfe

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[V] [B] a confié à la SARL BIGORRE ENTRETIEN 2 pour une durée d'un an à compter du 1er février 2018, reconductible par tacite reconduction, les travaux d'entretien et de nettoyage des parties communes

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69cf637bcdc6046d47f41488

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

La SARL [C] a pour activité la location-entretien de vêtements de travail et autres textiles à destination de l'industrie ou d'artisanat, dont elle assure la livraison puis le ramassage et le nettoyage

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61631226615c943a65e043b4

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

INITIAL BTB : - expose qu'elle exploite une activité de blanchisserie et de nettoyage industriel, que, le 26 juillet 2006, [G] [W] s'est introduit, pour une raison ignorée, sous la ligne de lavage des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89311

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

2004 de la société EXEL LOGISTIQUE concernant un entretien mensuel « spray méthode » non effectué en novembre et décembre 2003, -un fax du 13 Février 2004 de la société CONFORAMA faisant état d'un lavage

Source officielle

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Radiations

SARL LEXOVIENNE DE LAVAGE ET DE NETTOYAGE DE TOUS TEXTILES ET VETEMENTS, PAR ABREVIATION SARL LEXONET

SIREN 350985578Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/03/2025

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Radiations

ALSA LAVAGE ET NETTOYAGE

SIREN 812870632GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

19/09/2021

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Procédures collectives

S.A.S.U. ALSA LAVAGE ET NETTOYAGE

SIREN 812870632TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L643-11 du Code du Commerce - N° RG : 17/01702

29/08/2021

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Radiations

TLN - TECHNIQUE POUR LE LAVAGE ET LE NETTOYAGE

SIREN 490209913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

03/09/2019

Voir →

Dépôts des comptes

TLN - TECHNIQUE POUR LE LAVAGE ET LE NETTOYAGE

SIREN 490209913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

19/02/2019

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