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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88571
24 mai 2006
24 mai 2006
Au domicile de Salim X... étaient découverts un pistolet automatique de calibre 7, 65 mm classé en première catégorie, un revolver 9 mm à grenailles classé en quatrième catégorie, une boîte de 50 cartouches
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efc
18 février 2016
18 février 2016
également les expositions professionnelles antérieures de Monsieur X... et particulièrement son exposition dans le cadre de son dernier poste de travail, au solvant chloré, le LARDOX, appliqué avec un pistolet
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01439_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
seulement des pièces du dossier qu'il a validé une formation de " web-designer " et travaillé, en qualité d'intérimaire, de juin à octobre 2021, comme manutentionnaire, agent de service ou peintre au pistolet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03011_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Au mois de juin 2021, la commune a décidé de procéder à une transition d'arme de poing consistant à doter les agents de la police municipale d'un pistolet semi-automatique de calibre 9 mm. M.
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2008
4 avril 2008
ZI de l' Industrie BP 90051 14500 VIRE Représentée par Me Estelle DARDANNE, avocat au barreau de COUTANCES INTIMEE : Madame Patricia X... ... 50160 GIEVILLE Représentée par Me RAOULT- PIGNOLET
Source officielleChambre civile
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15 juillet 2025
15 juillet 2025
l'adresse : https://www.[04].com/qui-est-linfirmiere-qui-se-fait-pistonner-par-un-politicien-en martinique/ -> article intitulé « CHU [5] : l'infirmière pistonnée s'appelle [H] [S] 'le politicien pistonneur
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
bracelet en or 18 cts) x 1 pcs'; 5) Rolex en acier et or 18 cts bracelet métal et or 18 cts'; 6) Patek Philippe en or 18 cts bracelet or et acier x 1 pcs'; B) Boutons de manchette par paire : 7) Pistolets
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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9 août 2022
9 août 2022
2014 - presse 50 tonnes BH750 - 6 chandelles et chariot en métal - établi, servante d'atelier, outillage à main - poste à souder TRlMlG 250 48 - chalumeau sur chariot - 6 bidons d'huile avec pistolets
Source officielle17e Chambre
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11 octobre 2011
11 octobre 2011
employés que devant des tiers, qu'elle était traitée de « bossu de Notre-Dame » en raison d'une déformation dorsale, que Monsieur [GE] [RK] lui a une fois insufflé de l'air dans l'oreille avec un pistolet
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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7 octobre 2022
7 octobre 2022
L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.
Source officielleChambre Sociale
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
chariot élévateur, mise en place de moules sur les machines avec utilisation de chariots élévateur et pont roulant, démontage d'ensembles mécaniques avec utilisation de palan si nécessaire, peinture au pistolet
Source officielleChambre sociale
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
soumis, comme aide menuisier chargé de travaux de rabotage, de ponçage, d'aménagement, avec du bois exotique, du chêne, du contreplaqué et du hêtre, à des poussière de bois, puis, comme peintre au pistolet
Source officielleTARIFICATION
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11 avril 2025
11 avril 2025
de la pose d'ossature aluminium, du boulonnage à l'aide d'une boulonneuse, du vissage à l'aide d'une visseuse, de la découpe d'isolant, de la fixation d'isolant avec des clous adaptés à l'aide d'un pistolet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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1 octobre 2013
1 octobre 2013
et d' avoir pu constater que le carnet d' entretien n' était pas rempli, les filtres à air, gazoil et à huile n' avaient pas été faits, les niveaux- boîte et pont n' avaient pas été effectués, le pistolet
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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12 mars 2015
12 mars 2015
par le médecin du travail qui a préconisé l'aménagement de son poste dans les termes suivants : 'peut participer à la manutention des bateaux s'il y a de l'aide ; ne peut pas faire de peinture au pistolet
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
3 septembre 2015
perquisition réalisée au domicile de ses parents chez lesquels il demeurait amenait la saisie de plusieurs armes factices du même ordre que celle utilisée lors des faits (trois revolvers d'alarme, trois pistolets
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86838
24 mars 2003
24 mars 2003
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Majida EL X... épouse EL Y... ... par Maître MARBOT, avoué à la Cour assistée de Maître Carmen BUENDIA-PISTOLE, avocat au barreau de TARBES (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299f
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Je lui ai aménagé un siège dans la neige avec mon piolet. Il s'est assis, je lui ai donné de l'eau sortie de mon sac à dos, puis je me suis retourné (je lui ai tourné le dos) pour faire mes besoins.
Source officielle3e chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ils estiment que l'obligation de sécurité se traduit par une obligation de fournir un matériel en bon état et adéquat, que seuls des pistolets pour débutants auraient dû être distribués s'agissant d'un
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7198b201587f74be014b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[G] tenant au nettoyage à mains nues des pistolets sont contredites par les photographies d'une machine de nettoyage de la marque RosAuto produites par l'employeur, de troisième part que la société Carrosserie
Source officiellePage 8 sur 13
PISTOLET, Aaron, Lucas
26/05/2026
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TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET T.P.P. SARL
10/03/2026
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TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET T.P.P. SARL
15/01/2026
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TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET T.P.P. SARL
09/01/2026
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SAS LA PISTOLETERIE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 juillet 2025, désignant liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
14/12/2025
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