[N] [J] un véhicule d'occasion de marque Ford Fiesta au prix de 2 500 euros. Au cours du mois de juillet 2020, le véhicule a présenté plusieurs dysfonctionnements.

été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Monsieur [X] [Y], appartenant à la société MF EXPRESS et assuré auprès de La société GENERALI IARD.

Sur l'avenue Jean Mermoz, les véhicules personnels doivent circuler sans emprunter une voie de circulation réservée aux bus et aux véhicules à deux roues non motorisés.

B..., l’a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé un délai de départ volontaire, a fixé le pays de destination et a prononcé une interdiction de circulation sur le territoire français d’une

A, propriétaire du véhicule, a reconnu avoir emprunté la voie avec le même type de véhicule un an auparavant de sorte qu'il avait nécessairement connaissance des difficultés particulières de circulation

[L] [E] a fait l'objet d'un contrôle routier alors qu'il se trouvait dépourvu de ceinture de sécurité au volant d'un véhicule automobile en circulation. M.

AX CITROEN, constate que le véhicule circule sur un décor stylisé où apparaît une statue de MAILLOL, laquelle, au vu du catalogue versé aux débats est bien identifiable ; qu'il s'agit incontestablement

terrestre à moteur commise avec au moins deux circonstances aggravantes, conduite d'un véhicule sans permis, circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance, et port sans motif légitime

C B, ressortissant sénégalais, a été interpellé le 23 mars 2024 par les services de la gendarmerie nationale pour des faits de " conduite d'un véhicule sans permis ", " circulation d'un véhicule à moteur

[A] a été victime d'un accident de la circulation à [Localité 19] (42). Il a été heurté par un véhicule Skoda Fabia immatriculé [Immatriculation 15] conduit par M. [I].

La Société NEXX ASSURANCES, ayant appris par une enquête que le véhicule mis en circulation pour la première fois le 29 juin 2004, propriété de Monsieur [Z], citoyen belge, avait été gravement accidenté

[T] [I] un véhicule Peugeot 307 mis en circulation le 18 décembre 2002 pour un prix de 1 500 euros.

L'année de fabrication et de mise en circulation d'un véhicule automobile constitue une qualité substantielle de la chose vendue.

document de 1992 ne permet donc pas davantage de démontrer que le prêt du 4 avril 1990 avait pour objet l'achat d'un taxi ; que la photocopie d'une carte grise fournie par l'appelante concerne un véhicule

Il précise que le véhicule a été acquis alors qu'il avait été mis en circulation depuis 17 ans et présentait près de 300 000 km et que s'agissant tant de l'embrayage que des fuites au niveau du joint de

Ce projet n'est donc pas de nature à accroitre sensiblement la circulation automobile sur cette sente, qui constitue un lieu de passage pour un nombre limité de véhicules, s'effectuant à une vitesse très

précitées que de nombreuses places de stationnement existent de l'autre côté de la voie, à l'intérieur de la courbe et donc avec des conditions de visibilité moins satisfaisantes pour l'insertion des véhicules

individus frappant à sa portière indiquant procéder à un contrôle de police ;que ces deux individus, encagoulés ont brisé la glace de la portière, attaché avec une sangle le chauffeur, démarré le véhicule

Un témoin a déclaré avoir vu un véhicule circuler à vive allure, avec un individu accroché sur le capot, avec ses mains au bord du capot, pare-brise brisé.

sans permis et usage illicite de stupéfiants, le 14/09/2017 par le tribunal judiciaire de Valenciennes à une peine de 4 mois d'emprisonnement pour conduite (d'un véhicule sans permis, circulation avec