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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
615e0e6dc25a97f0381f5660
22 septembre 2014
B s'est donc élevé à la somme de 8.796,34 € toutes taxes comprises ; que le lot 40 représente 925/12000èmes au sein de l'escalier B de sorte que la quote part de M.
Pôle 6 - Chambre 4
63104bca4709e24f13d554c8
31 août 2022
H] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie-sophie VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1858 INTIMEE SAS PANOL [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel ESCARD
1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f6449ff
17 juillet 2024
Vu le procès verbal d'audience du 16 Juillet 2024, PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [H] [N] a déclaré à l'audience : 'quand j'ai tenté de fuir, j'ai escaldé le mur, j'ai deux trous dans le ventre
Pôle 4 - Chambre 2
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8 octobre 2025
Ce lot n°32 comprend : « Au premier étage, la totalité de cet étage avec water-closet, escaliers intérieurs vers le rez-de-chaussée.
1ère Chambre
6901af40748a422ad953cb96
28 octobre 2025
R+1 à R+2, plinthes rampantes sur les 2 escaliers, plafond du séjour, parquet collé nevada', ces travaux avaient bien été pris en compte dans la décomposition du prix global forfaitaire du 19 décembre
CHAMBRE 1 SECTION 1
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7 juillet 2022
sous l'escalier ne présente aucun caractère décoratif et vise à conforter le limon de l'escalier en vue de contrecarrer une perte de capacité portante ; que le local débarras derrière la cuisine présente
2ème chambre section B
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23 janvier 2023
murs sont en mauvais état, à la différence du plafond qui est en bon état ; toilettes : les murs sont en mauvais état, le restant étant qualifié en bon état ; * 1er étage : Dégagement et escalier
Pôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a607
23 avril 2024
Ainsi que pertinemment relevé par le premier juge, le dossier technique joint à la convocation à l'assemblée générale décrit les travaux de gros-oeuvre ainsi qu'il suit : '- dépose de l'escalier qui
5ème chambre sociale PH
69736222cdc6046d47698449
19 janvier 2026
stagnante s'accumuler dans la cuisine dans laquelle les salariés n'avaient d'autres choix que de marcher, répandant l'eau sur les chaussures et, en conséquence, sur les autres sols des locaux ; les escaliers
1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb87
17 avril 2024
, la présence d'une flaque d'eau au bas de l'escalier contre le mur de refend est et le mur de refend ouest, - dans la pièce aménagée en salon, une inondation totale avec une épaisseur moyenne d'eau
5ème Chambre
667a5d94ae416577477d99ee
17 janvier 2024
* sur la rambarde de l'escalier Le décret de 2002 énonce que les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons
Chambre 1-5
5fca4735af6750a4d42a312c
26 novembre 2020
bain, une véranda par laquelle on accède audit appartement, une buanderie, un local à usage de chaufferie, une cour avec passage d'accès située à l'Est de la maison, divers débarras au Sud, et un escalier
61631f558007cf6451ddcda2
21 novembre 2011
, de la rambarde de l'escalier, de l'ensemble de l'ossature supportant le plancher dans la salle de bains et le hall et enlèvement du torchis dans les deux chambres côté ouest, traitement remise en état
Pôle 4 - Chambre 5
61639e0fc27cfcda968a63a7
13 janvier 2010
Il a condamné in solidum à payer aux maîtres de l'ouvrage : Monsieur [O], la société CEC (Charpente Escaliers Chatillonnais chargée des travaux de charpente) et GBR (lot gros 'uvre) 103.393 € pour le
Pôle 4 - Chambre 6
6163f88b52184c47dc90baf3
17 décembre 2009
Considérant que l'expert observe que la responsabilité des non façons, malfaçons et finitions sont de l'ordre principalement du maître d'oeuvre d'exécution, à l'exception de l'escalier qui relève de la
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03339_20221216
16 décembre 2022
propriété des personnes publiques pour avoir porté atteinte à l'intégrité et à la conservation du domaine public maritime en faisant édifier une piscine en béton, un deck, une clôture en bois ainsi qu'un escalier
RETENTIONS
68ef2c25796eb4b748562985
14 octobre 2025
i'ordre public puisqu'il a été : ' condamné et écroué le 30/01/2025 par jugement du tribunal correctionnel de Lyon à la peine de 10 mois d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
4ème Chambre
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rez-de-chaussée, une surface au sol permettant les manoeuvres de passage d'un filtre à sable par les deux portes fenêtres, la trappe, le stockage temporaire des quatre volets de fermeture de cette trappe, l'escalier
Chambre 1-8
653219649e4ea48318f5a89c
18 octobre 2023
délai de 15 jours à compter de la signification de la décision à intervenir, et ce, sous astreinte de 150€ par jour de retard et en particulier: -supprimer la porte indûment installée au milieu de l'escalier
Pôle 4 - Chambre 3
627df9330d41e0057d43e5d0
12 mai 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 8 février 2010, Paris Habitat OPH, propriétaire, a loué à Mme [U] [R] un appartement de 4 pièces principales dépendant de l'immeuble situé [Adresse 1]), escalier
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