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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92398
6 mai 2015
6 mai 2015
Par jugement en date du 16 avril 2012, le tribunal de grande instance de céans a ordonné l'ouverture des opérations de compte, la liquidation et le partage de l'indivision Z.../ Y..., a commis pour y procéder
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea781f47e994feb2611
29 avril 2025
29 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Florence PERRET, Présidente, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90136
16 janvier 2013
16 janvier 2013
X..., issu de son union avec Mireille Z...; Que Mireille Z...est elle-même décédée le 18 juillet 1996 sans avoir exercé son option, laissant pour seul héritier son fils, Monsieur Pascal X...; Que
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67f750c66527a11effc4b79b
9 avril 2025
9 avril 2025
Le certificat médical de situation du 2 avril 2025 préconise le maintien du programme de soins d'ores et déjà mis en 'uvre à compter du 3 avril 2025.
Source officielleChambre 1-9
6711fa9c7603bf88a1884521
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La Cour était composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b54
9 octobre 2020
9 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseillère, Christine Barberot, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc2
8 décembre 2015
8 décembre 2015
G : 14/03144 Mme Pascale X... C/ M. Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d883
22 février 2011
22 février 2011
: 17 Décembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 22 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00844_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
De plus, si l'association verse plusieurs photographies témoignant de l'existence, malgré les travaux, d'un écoulement en aval de la parcelle, qui est par ailleurs désormais identifié comme un cours d'eau
Source officielleChambre 4-3
65b4aad27ef77d000880b310
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officielle1re Chambre A
60362d6231ccf38fe81563d8
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Attendu que le garage est effectivement présenté dans l'acte comme se trouvant dans l'immeuble [Adresse 5] alors qu'il est, en réalité, situé dans l'immeuble [Adresse 6].
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86165b5a3ab8ca54ee5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente, M.
Source officielleChambre 4-3
65a236c67ca18b0008e57f54
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-3
653ca5cb83c9498318209bab
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6979f56acdc6046d47f855b7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Elle est notifiée comme le jugement.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03002_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
d'une surface de 6 ares, située en aval de la zone boisée, au sud-est de la parcelle.
Source officielleChambre 4-6
67f9f707190d73a10ce27e5a
11 avril 2025
11 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b56
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Aurélien poursuivi comme prévenu d'avoir : 1/ à CESTAS le dimanche 2 octobre 2005 commis sur la personne de messieurs Laurent C... et Pascal D..., des violences n'ayant pas entrainé une incapacité totale
Source officielleChambre 4-3
653ca5c883c9498318209ba5
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 80 sur 1926
CABINET PASCAL COMTE AUDIT
30/06/2026
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CABINET PASCAL COMTE
30/06/2026
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CHEZ LUCHO, PASCAL COMTE
Acte sous seing privé en date du 10/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LE PUY EN VELAY le 20/03/2026, Dossier 2026 00007026. Référence : 4304P01 2026 A 00412. Adresse de l'ancien propriétaire : Grenier 43380 SAINT-ILPIZE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
14/04/2026
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PASCAL COMTE
02/04/2026
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COMTET, Christophe, Pascal, COMTET
15/02/2026
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