Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller. qui en ont délibéré.

RJ-iB mesures enfants JAF Grosse délivrée à Maître LEMASSON-BERNARD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 NOVEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le

COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre [Localité 7] Tél [XXXXXXXX01] N°24/80 N° RG 24/00010 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IXBJ Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de Bernard

COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre [Localité 8] Tél [XXXXXXXX01] N°24/1157 N° RG 24/00882 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IZRF Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de Bernard

juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise ROBIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Monsieur Bernard

METHODES PROMOTION SERVICE MPS Me Bernard X... C/ M. Patrick Y...

Sans profession Ayant pour domicile :... 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE ACT. détenu à la Maison d'arrêt de MONTAUBAN : Mandat de dépôt du 14 / 02 / 2006 Comparant, Assisté de Maître DEBAISIEUX Bernard

Ainsi fait, jugé et prononcé en audience publique par Monsieur Bernard VALETTE, premier président de la cour d'appel de REIMS, le DOUZE JUILLET DEUX MILLE SEPT, Où étaient présents Monsieur Bernard

SERVICE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE DU LOT Place Chapou BP 291 46000 CAHORS non comparant en présence du Ministère Public Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : Bernard

D'ALLOCATIONS FAMILIALES sise 1 rue Jean Louis Vincens 47916 AGEN CEDEX 9 parties intervenantes en présence du Ministère Public Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : Bernard

Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 12226 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Juin 2008 du Tribunal d'Instance de PARIS 01- RG no 11-08-86 DEMANDEURS Monsieur Bernard

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bernard

Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION Maître Hubert Y... demeurant ...

P. 416 97122 BAIE-MAHAULT Ayant pour conseil, Maître BERTÉ de la SCP Berté et Associés, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

486 97110 POINTE A PITRE Représentée par Madame SYLVESTRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Monsieur Claude A...- ...- né le 24 Février 1929 à NAJAC demeurant...