CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

67ee195f6cff766e94e3895e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

par son 'voisin de marché' comme par Mme [K], son ancienne salariée, et 'qui l'a mis à terre au sens propre comme au figuré', cette dernière ajoutant que 'son moral est resté bien bas', alors qu'il 'parlait

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef73384fc2fb864ebd1d12

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Au vu des pièces fournies par le salarié, il peut prendre une décision provisoire palliant l'absence de délivrance par l'employeur de l'attestation prévue à l'article R. 1234-9.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

659f95483328fa00087a24d2

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Sur le préjudice moral Mme [I] [A] a subi des tracas liés à la nécessité de faire le plus souvent face seule aux désordres de son logement, palliant la carence de ses bailleurs qui, après avoir fait

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecec5bbe450008b2cebc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

a été rejetée, les flux financiers de la société FWH ont été reconnus comme normaux par la cour d'appel de Lyon dans ses arrêts du 3 février 2022, et avaient pour objet de soutenir la débitrice, palliant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af68f6b6c6260008b530f6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle ajoute que leur relation contractuelle était bien prévue pour trois ans, comme en atteste le brief de la compétition d'appel d'offre de 2017 qui parlait d'une stratégie de communication sur trois

Source officielle
CA

21e chambre

653a071fd0451e8318d0eced

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[H] et Mme [Y], dont on sait par les témoins qu'elle refusait de répondre, et qu'il parlait.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36be28c0355000835f6a8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Mr [H] parlait très fort avec des allusions et des propos dégradants à l'égard de ce monsieur et en présence de toute l'équipe.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d263e5a8ebce71548316

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il ne parlait qu'à [N](...)'. - Une surcharge de travail importante, générant une souffrance au travail à compter de 2017, à raison d'une restructuration ayant imposé une réduction d'effectifs.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a2d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Concernant spécialement le comportement de cette dernière salariée, Madame [SH] [W] relate qu'elle 'parlait' souvent sur elle avec '[GC]' et '[BO]' au début de sa formation au mois de décembre, qu'elle

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fb9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle parlait à quelqu'un. Elle s'est levée et a donné un coup de poing sur la tempe de Mme [H]'.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca8bd83d18277e00612c80

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[Z] et [I] [L], alors qu'il ne parlait pas la langue française et ne savait pas lire ni écrire. Il indique que les procurations bancaires consenties devant notaire par son père à ses frères, MM.

Source officielle
CA

17e chambre

5fca9f2c43dfd19523e5aef3

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Il m'a dit que ce n'était pas la première fois que son responsable lui parlait sur ce ton ». Certains subordonnés de M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a19220ecdc6046d47531100

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Cela dit, le profil professionnel de Monsieur [W], soit polyvalent, adaptable et volontaire pour toutes tranches d'âges palliait à un manque d'effectifs, d'organisation (en période protocole covid ou non

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f16cdc6046d4709b838

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Je lui ai dit que la mission dont il me parlait n'apparaissait pas sur le téléphone et que j'avais déjà un rendez vous de pris à 08h00 le lendemain à [Localité 5].

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fca602bd34fd1478dab04b8

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

De plus, [SB] [X] ne parlait pas couramment le portugais et n'avait entrepris d'apprendre cette langue que de façon très tardive au regard de l'attestation délivrée le 21 octobre 2016 pour un niveau débutant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032dc004772ed5056662c8c

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

reconnaissances de dette notariées et deux actes authentiques de reconnaissance de dette d'honoraires au bénéfice de la SELARL Conti, fondant les saisies-attribution, sur le fondement de la fraude paulienne

Source officielle
CA

6e chambre

6033a17b2c892955fe90c573

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

grand malade mental puis le 4 juillet "coucouche panier" devant Mme [G], tout en lui interdisant le 4 juillet le même jour de s'entretenir, au titre de son mandat syndical, avec une autre salariée qui parlait

Source officielle
CA

15e chambre

6033f9b88025adaa09dfd092

Appel

22 février 2017

22 février 2017

cour : Jugement rendu(e) le 28 Mai 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 12/02037 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LEMARCHAND Me Pauline

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdabaa27979bb4c0a43138e

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

A cette époque, [M] [R] venait parfois à la pharmacie au bras d'une personne 'il avait des difficultés pour marcher, il parlait à peine. Après quelques mois ses visites se sont arrêtées.

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

5fdae8b8476fce7c164478da

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

plainte contre son époux le 29 novembre 2017, en rapportant les propos que lui avait confiés son fils au cours des vacances scolaires de la Toussaint, selon lesquels son père lui avait dit que 's'il parlait

Source officielle

Page 84 sur 86

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC94 résultats

Journal officiel
Créations

Pauliat, Perrine

SIREN 109712257Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/04/2026

Voir →

Créations

PAULIAT, Océane

SIREN 982051906Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/02/2026

Voir →

Modifications diverses

F PAULIAT SARL

SIREN 403615776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/02/2026

Voir →