CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 662 résultats pour « Temin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

68199b2e45063c42e32537fc

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Au soutien de cette allégation contestée la société CLEAN OFFICE produit les attestations en pièces 22 et 23 des témoins F. et P ., salariés de l'hôtel.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332e32b173f45a7c8dfb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[L], mentionné comme témoin lors de l'enquête de la caisse primaire, laquelle si elle n'est pas conforme aux exigences de l'article 202 du code de procédure civile (sa pièce n°3), se révèle néanmoins de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda4e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il a dit ouvertement que tout était de ma faute ; je suis obligé de faire venir mon mari quand je termine tard le soir (') ». M.

Source officielle
CA

Sociale E salle 1

5fddb96a80016f6042cd3b31

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

J'avais conclu qu'au lieu d'être de service de jour et terminer votre semaine vendredisoir, vous aviez choisi le service de nuit pour finir votre semaine le vendredimatin - ce que nous acceptons régulièrement

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fd96c710e9f0258a52e5835

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Votre conducteur de travaux vous avait donné pour objectif de terminer ces sondages pour le jeudi 9 octobre au soir, avec une souplesse jusqu'au vendredi midi.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60374a90fc7e7028add24706

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

600 000€ sans s'intéresser aux frais, s'arrêtant de travailler à la fin du mois de février en estimant que le chiffre était atteint et exigeant que les conventions de formation correspondant soient terminées

Source officielle
CA

Chambre sociale

616260348672d229b8816347

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

disposé d'un délai suffisant pour venir consulter les pièces du dossier, qu'elle n'a reçu que le mardi 26 février un courrier daté du 21 février 2008 lui indiquant que l'instruction du dossier étant terminée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616282367a007b88ee1566ef

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

Mon préavis de 2 mois commencera donc le 01 novembre 2007 pour se terminer le 31 décembre 2007.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61629bc6eaaf44d62f53e9d1

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

son coté qu'elle est intervenue alors que la mission OPC avait été totalement délaissée et que le chantier accusait plusieurs mois de retard ; Qu'elle expose que les études des lots n'étaient pas terminées

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616348f1543823d76b031770

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

Vous avez refusé de réaliser cette mission car cela vous obligeait à venir travailler de 161130 à 171145, en plus de votre ligne régulière commençant à 20h15 pour se terminer à 11130 et que cela « coupait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd8800a

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

barre, a sur sa demande présenté des observations sommaires, conformément à la loi ; Puis le Ministère Public, le greffier, se sont retirés ainsi que l'avocat présent à la barre ; Les débats étant terminés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf75

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

pas que la dépression constatée par le docteur I...soit consécutive à l'attitude de sa femme, la seule attestation produite n'apportant aucun élément objectif et n'étant que l'analyse subjective du témoin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b154

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

établi par l' employeur le 21 janvier 2004 ; que par lettre recommandée en date du 13 mai 2004, réceptionné le 14 mai 2004, la caisse a informé l' employeur que l' instruction du dossier était terminée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e4cc25a97f0381f549a

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

dont l'examen révèle qu'elles sont insuffisamment circonstanciées, voire contradictoires, rapportant des rumeurs non datées, ou émanant de sympathisants ou de tiers à l'entreprise, qui n'ont pas été témoins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd48

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

E... témoigne dans les termes suivants le 8 juin 2006 " Avoir été témoin le samedi 31 décembre 2005, alors que Jean-Marc C... donnait les consignes au régulateur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36f

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Qu'il résulte des attestations communiquées par la mère que les parents sont en désaccord sur l'instauration d'une résidence alternée et que l'enfant a déclaré devant certains témoins qu'elle ne souhaitait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92923

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

client, avait, en mettant trop d'huile lors de la vidange, provoqué la casse du moteur, laquelle s'était produite lors de l'essai qu'il avait effectué lui-même, n'arrêtant pas le véhicule alors que le témoin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a0

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

Sachant que Z... est un ouvrier qui vient juste de terminer sa formation, je trouve étonnant que ce soit lui qui vous demande de vous dispensez d'un acte obligatoire pour exécuter une telle tâche ; propos

Source officielle
CA

6e chambre

5fdca1572e372c05741af070

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

[Y], datée du 29 octobre 2015, soit 6 ans après les faits, est insuffisante à établir cette preuve, puisque le témoin ne fait que rapporter ce qui lui a été dit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90320

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Depuis juillet 2012, son traitement médical a été suspendu, et il a terminé son suivi en psychothérapie au CMPP entrepris en 2005. Il continue à pratiquer la danse classique.

Source officielle

Page 84 sur 1234

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLOMBERIE TEMIN

SIREN 344148119Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL TEMINICO

SIREN 878715093Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/05/2026

Voir →

Créations

TEMIN-GOURNAC, Théo, TEMIN

SIREN 104033253Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/04/2026

Voir →

Radiations

TEMIN AMULET, Victor

SIREN 881587547Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

Voir →

Radiations

S.A.S.U TEMINE

SIREN 913407847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/03/2026

Voir →