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1 703 résultats pour « Pauliat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fdaec6e2cc8fe7ff0618a8d

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

demeurant [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE INTIMEE Société LPG SYSTEMS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Flore PATRIAT

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603674cdac330716a2e7a28d

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

[Y] [D] avec lequel les époux [U] ont un litige ; Considérant, d'autre part, qu'elle est dactylographiée et rédigée en langue française alors que Monsieur [Z] a indiqué, sur un courriel, qu'il ne parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b3a

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

X..., qui a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 24 juin 1958, est administrée par un conseil d'administration présidé par Paulette C veuve X..., née le 20 juillet 1922, dont le

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CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fdc

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

ADISSAN 34230 PAULHAN Madame Christine N... ... 34480 MAGALAS Monsieur Gilles O...

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CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89078

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Il résultait de l'audition de Maître François O..., notaire à PAUILLAC, que les parts détenues par la Société Novus dans les SCI Graves la Cour et Briganais avait été cédées courant novembre 1996 à la

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978e

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Il parlait comme s'il avait déjà été nommé Administrateur. Maître X... intervenait comme Administrateur Judiciaire depuis quelques mois seulement au Tribunal de Commerce de SAINT-BRIEUC.

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CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Il les présentait comme pouvant être une réponse aux " agressions subies " et parlait de pulsions qu'il n'avait pu contrôler.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e09a4c25a97f0381f4a36

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Le 19 mars 2004, la société [H] FINANCE s'interrogeait sur ce que la société A7 MANAGEMENT qualifiait de convention de portage, parlait de SEHB ccomme d'une filiale et rectifiait le terme de portage des

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CA

17e Chambre B

615e0d2cc25a97f0381f4c20

Appel

19 février 2015

19 février 2015

À noter lors d'une discussion avec Mr [F], Mlle [P] et Pierre [N] (chef de réception actuel) au café bleu de la Résidence, Mr [F] parlait d'une ancienne réceptionniste qui allait bientôt ne plus faire

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9ec25a97f0381f4e5a

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

qui déclarait avoir eu connaissance de ces documents en avril 2001 pour prise en compte dans la comptabilité de l'exercice 2000 mais il n'avait pu le faire en l'absence du visa du nouveau gérant et parlait

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CA

chambre civile

615e0e59c25a97f0381f5543

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

GREFFIER : Mme Cécile PAUILLAC, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db4b

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Mme Françoise X..., dans nos conversations, nous parlait de ses séances de kiné auxquelles elle se rendait le soir après 17h ", *de Mme Valérie F..., "... employée à la société SELHA depuis 1996 et

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CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Si vous avez encore besoin de Stéphanie après la date de fin de contrat prévu, c'est à dire fin juin, je vous demande de me donner réponse rapidement puisqu'elle me parlait d'un autre contrat possible

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3f

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

Cependant après discussion avec le service RH, j'ai appris qu'Isabelle X... ne parlait plus anglais et nous avons dû abandonner l'idée de l'intégrer au sein du service achats groupe ".

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CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262a

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Mme H... relate que Mme Betty X... lui a dit qu'elle n'était pas normale car elle parlait toute seule et qu'elle l'a traitée de " traînée " et de " voleuse " en l'accusant de voler des torchons ; Mme F

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905fc

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

Angélique G... a établi, le 4 décembre 2009, une attestation aux termes de laquelle elle confirme les faits dénoncés par Mme A..., précisant que cette dernière essayait de ne pas rester seule à l'étage et parlait

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Quant à sa participation personnelle à l'agression, il avouait avoir donné deux coups de pied à la tête de la victime qui parlait fort, et ce, afin prétendait-il de la calmer.

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01792_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

, nord, sud, est et ouest au sein desquels huit AOC ont vocation à candidater au classement, à savoir le Médoc, le Haut-Médoc, le Margaux, le Listrac-Médoc, le Moulis-en-Médoc, le Saint-Julien, le Pauillac

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CA

1ère Chambre

6a0d4a1fcdc6046d4745b737

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

CABASES CARRELAGE CONCEPT, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par Me Pauline BERNARD, avocat au barreau d'ANNECY S.A.

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CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

MAESTRIA 15 - billonneur SCANSTONE - billonneur REEKJE - charrue 5 soos KUHN VARI MASTER 152 - épandeur anti limaces DELIMBRE - trémie pommes de terre MIEDEMA SB 451 - pulvérisateur 400 litres PAULJET

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