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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
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9 mai 2019
demeurant [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE INTIMEE Société LPG SYSTEMS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Flore PATRIAT
12e chambre section 2
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20 octobre 2015
[Y] [D] avec lequel les époux [U] ont un litige ; Considérant, d'autre part, qu'elle est dactylographiée et rédigée en langue française alors que Monsieur [Z] a indiqué, sur un courriel, qu'il ne parlait
Cour d'Appel
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17 décembre 2003
X..., qui a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 24 juin 1958, est administrée par un conseil d'administration présidé par Paulette C veuve X..., née le 20 juillet 1922, dont le
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22 janvier 2007
ADISSAN 34230 PAULHAN Madame Christine N... ... 34480 MAGALAS Monsieur Gilles O...
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12 avril 2007
Il résultait de l'audition de Maître François O..., notaire à PAUILLAC, que les parts détenues par la Société Novus dans les SCI Graves la Cour et Briganais avait été cédées courant novembre 1996 à la
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9 octobre 2007
Il parlait comme s'il avait déjà été nommé Administrateur. Maître X... intervenait comme Administrateur Judiciaire depuis quelques mois seulement au Tribunal de Commerce de SAINT-BRIEUC.
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14 décembre 2007
Il les présentait comme pouvant être une réponse aux " agressions subies " et parlait de pulsions qu'il n'avait pu contrôler.
Pôle 5 - Chambre 9
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22 janvier 2015
Le 19 mars 2004, la société [H] FINANCE s'interrogeait sur ce que la société A7 MANAGEMENT qualifiait de convention de portage, parlait de SEHB ccomme d'une filiale et rectifiait le terme de portage des
17e Chambre B
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19 février 2015
À noter lors d'une discussion avec Mr [F], Mlle [P] et Pierre [N] (chef de réception actuel) au café bleu de la Résidence, Mr [F] parlait d'une ancienne réceptionniste qui allait bientôt ne plus faire
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23 janvier 2014
qui déclarait avoir eu connaissance de ces documents en avril 2001 pour prise en compte dans la comptabilité de l'exercice 2000 mais il n'avait pu le faire en l'absence du visa du nouveau gérant et parlait
chambre civile
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10 novembre 2014
GREFFIER : Mme Cécile PAUILLAC, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
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5 avril 2011
Mme Françoise X..., dans nos conversations, nous parlait de ses séances de kiné auxquelles elle se rendait le soir après 17h ", *de Mme Valérie F..., "... employée à la société SELHA depuis 1996 et
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5 juillet 2011
Si vous avez encore besoin de Stéphanie après la date de fin de contrat prévu, c'est à dire fin juin, je vous demande de me donner réponse rapidement puisqu'elle me parlait d'un autre contrat possible
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3 janvier 2012
Cependant après discussion avec le service RH, j'ai appris qu'Isabelle X... ne parlait plus anglais et nous avons dû abandonner l'idée de l'intégrer au sein du service achats groupe ".
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7 juillet 2015
Mme H... relate que Mme Betty X... lui a dit qu'elle n'était pas normale car elle parlait toute seule et qu'elle l'a traitée de " traînée " et de " voleuse " en l'accusant de voler des torchons ; Mme F
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23 avril 2013
Angélique G... a établi, le 4 décembre 2009, une attestation aux termes de laquelle elle confirme les faits dénoncés par Mme A..., précisant que cette dernière essayait de ne pas rester seule à l'étage et parlait
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12 juin 2013
Quant à sa participation personnelle à l'agression, il avouait avoir donné deux coups de pied à la tête de la victime qui parlait fort, et ce, afin prétendait-il de la calmer.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01792_20230928
28 septembre 2023
, nord, sud, est et ouest au sein desquels huit AOC ont vocation à candidater au classement, à savoir le Médoc, le Haut-Médoc, le Margaux, le Listrac-Médoc, le Moulis-en-Médoc, le Saint-Julien, le Pauillac
1ère Chambre
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19 mai 2026
CABASES CARRELAGE CONCEPT, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par Me Pauline BERNARD, avocat au barreau d'ANNECY S.A.
3ème Chambre Commerciale
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9 août 2022
MAESTRIA 15 - billonneur SCANSTONE - billonneur REEKJE - charrue 5 soos KUHN VARI MASTER 152 - épandeur anti limaces DELIMBRE - trémie pommes de terre MIEDEMA SB 451 - pulvérisateur 400 litres PAULJET
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