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1 888 résultats pour « catalogue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6528df89aaebb88318fda658

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

être retenue : Recherche et référencement de nouveaux clients, négociation des commandes, concession de remises, délais de paiement, négociations des volumes, des modalités de livraison, gestion de catalogue

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02aefe8d588318c1ad18

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

C'est cette société qui a mis au point cette option et qui a décidé de la mettre au catalogue qu'après une batterie d'essais.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48cc551627057d32df18

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Avec la mise en place du catalogue de non-conformité, il faut être surhumain pour ne faire aucune non-conformité.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ba58162057dac6639

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

séparation de pièces (pièce n°31 de la société ABC Organisation versée aux débats), un dysfonctionnement conduisant la société ABC Organisation à vendre certains produits qui n'existaient pas dans son catalogue

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17c5b6604a26aae88c9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les cahiers de plans communiqués ne constituent en réalité qu'un simple catalogue des plans techniques établis dans l'entreprise dont l'objet n'est désigné que de façon sommaire, sans aucune description

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6610e5f474ef9f00086f6772

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Celui-ci accomplissait en outre des visites en duo avec son N+1 lequel établissait des rapports d'où il résulte que l'attaché commercial devait systématiquement dérouler le catalogue ainsi que les offres

Source officielle
CA

Chambre 2 A

670a1154f178dc2492b0f9cc

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle reconnaît avoir commis une erreur de facturation qu'elle a faite au tarif catalogue au lieu du tarif négocié, de sorte que le total de sa facture s'élève à 6 462,3 euros au lieu de 11 803,51 euros

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cac05d6f7f678d48f68

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est à noter une évolution du contexte d'exercice d'activité (Nouveaux portefeuille de magasins, intégrations d'un nouveau catalogue produits)'.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2905d6f7f678d495d2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Après recherches, il apparait qu'un engagement de 9 520 UVC a été réalisé entre le 26 février et le 11 mars 2020 pour un catalogue de mai 2020, sachant que durant cette période vous aviez la responsabilité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b06

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le 6 octobre 2017, Madame [K] a conclu avec la société Cap Diffusion un contrat de diffusion et de distribution exclusive des ouvrages du catalogue des Éditions Eaux Troubles sur le territoire français

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68709e347c3ffdb9560b076f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[W] a créé sa propre société " [W] [J] ", spécialisée dans la vente à distance sur catalogue général depuis le 27 mars 2018.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f9f6fa190d73a10ce27da0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Les personnes interrogées ont conclu au maintien du Whoppshel dans le catalogue et à la vente.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6538b4427ffc2c8318ee024a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Je serais d'avis de trouver un expert en valorisation de catalogue vidéo' C'est pour les 2 266 vidéos produites pour vous et sur lesquels il n'existe aucun accord d'exploitation'' Ce message répond à celui

Source officielle
CA

Chambre 4-5

653b553f08c361831812f549

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

au directeur du golf - Traitement des demandes de réservations des tour operators TO et des autres professionnelsdu tourisme - Traitement des demandes d'informations pour les guides de golf, catalogues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0feefccdc6046d4788ca35

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la société Millet et la société Invivo [M] ne renvoient pas à l'annexe 9 du CUU, relative aux « conditions techniques pour l'échange de wagons entre entreprises ferroviaires » et qui, au titre du « catalogue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdc22fee1ce0947227ff860

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Les pièces produites à savoir le devis d'installation frigorifique d'un laboratoire datant du mois de février 2004, le catalogue d'un fournisseur, le devis daté de février 2006 relatif à la création de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035f09b6e6f8a565de8efc2

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

COSTER laquelle sera déboutée de la demande formée à ce titre portant sur les produits livrés avant le 28 juin 2012 ; Considérant que les pompes commandées étant des modèles standard figurant au catalogue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c39

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

charge aucune intention de promouvoir sa propre activité commerciale en profitant gratuitement et sans risque du fruit des efforts de toute nature et des investissements d'autrui, la lecture de son catalogue

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02873_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

que le CCTP du lot 2 se référait à des normes de certification d'aciers que les sidérurgistes fournissent usuellement et dont le poids, au mètre linéaire ou à la pièce, est garanti et divulgué sur catalogue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162b8d9efb73d2e55750f88

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

prix orienté vers les coûts liés aux opérations techniques nécessaires pour répondre à cette demande, à l'instar, s'agissant de la prestation de déduplication ou topage, de la prestation prévue au catalogue

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

JOBCATALOGUE

SIREN 884459090GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

20/09/2026

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Dépôts des comptes

LE CATALOGUE D'OGIR

SIREN 331954545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

09/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

EMI CATALOGUE PARTNERSHIP FRANCE

SIREN 592054860GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

24/06/2026

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Dépôts des comptes

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

16/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

CATALOGUE MAJESTIC

SIREN 413577743GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

07/06/2026

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