CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6a113592cdc6046d47a60814
22 mai 2026
Il est renvoyé aux conclusions des parties pour le détail de leurs moyens.
Chambre 4-3
6a0ffb86cdc6046d478a7cbc
21 mai 2026
Pour l'exposé plus détaillé des prétentions et moyens des parties, il sera renvoyé, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, aux conclusions des parties susvisées.
Pôle 6 - Chambre 7
69fd7586cdc6046d47032642
7 mai 2026
La relation contractuelle était soumise à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.
Ch. civile et commerciale
69fd713acdc6046d47024ecc
Pour un exposé détaillé des demandes et moyens des parties, la cour renvoie à leurs conclusions conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Chambre civile 1-5
69fd6f98cdc6046d47020b19
Dans ses dernières conclusions déposées le 29 octobre 2025 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de ses prétentions et moyens, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 8],
Chambre 4-7
6a226835cdc6046d4739ac33
Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail
Chambre sociale
63b91af8b63d827c909cad48
5 janvier 2023
La CIPAV s'y oppose par des conclusions au détail desquelles il est expressément renvoyé.
Pôle 1 - Chambre 3
68709e467c3ffdb9560b0881
10 juillet 2025
de l'avance permanente par copropriétaire, le détail des provisions par charges par copropriétaire, le détail des provisions par travaux par copropriétaire, les factures payées non réparties ou
1ère chambre
DCA_23PA05014_20250710
La société Apotex, qui appartient au groupe M. intervenant principalement dans le commerce de détail sur les secteurs de l'habillement et des chaussures, à travers les enseignes Gémo et Eram qu'il exploite
4ème chambre
DCA_22NT04048_20240308
8 mars 2024
Calendrier détaillé d'exécution : A) Le calendrier détaillé d'exécution est élaboré (à partir du calendrier prévisionnel d'exécution 1001 OPC) par le responsable de la mission d'ordonnancement-pilotage-coordination
Avis
CADA:20227922
16 février 2023
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 décembre 2022, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie du bordereau détaillé
CADA:20170245
9 mars 2017
L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans
CADA:20183030
25 octobre 2018
établis par l'agent comptable ou le comptable du Trésor public concernant la communauté de communes Pays de Forcalquier - Montagne de Lure pour chacun des exercices clos des années 2012 à 2016, tels que détaillés
6440d821e704a005d1ed70eb
19 avril 2023
Aux termes de ses dernières conclusions en date du 24 février 2023 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, Mme [H] demande à la cour de lui donner acte qu'elle
6440d824e704a005d1ed7107
Aux termes de ses dernières conclusions en date du 17 février 2023 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, Mme [F] demande à la cour de : prendre acte de son
CADA:20165022
15 décembre 2016
En application de ces principes, la commission considère de façon générale que, sous réserve des particularités propres à chaque délégation : - l'offre détaillée de l'entreprise retenue est en principe
CADA:20170289
CADA:20165535
26 janvier 2017
CADA:20231751
11 mai 2023
révisée « brute », la(es) fiche(s) d’évaluation par application de la grille tarifaire détaillant notamment les paramètres d’évaluation du local, sa consistance et le tarif d’évaluation appliqué ; 4) le détail
CADA:20227504
12 janvier 2023
Il en va ainsi de l’offre de prix détaillée contenue dans le bordereau des prix unitaires, la décomposition du prix global et forfaitaire ou le détail quantitatif estimatif, ainsi que du mémoire technique
Page 87 sur 2437
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.