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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
62fc8495015a3605d402eef6
4 mai 2022
[Adresse 1] Représenté par Me Patrice CARNEL de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Maître [D] [B], ès qualités de Mandataire Liquidateur de la SELARL DU DOCTEUR
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01981_20230630
30 juin 2023
Le rapport d'expertise du docteur G a été déposé au greffe du tribunal le 12 novembre 2010.
2ème Chambre civile
679334c654e6f046d26ca440
23 janvier 2025
Par déclaration du 1er août 2024, la SA Clinique du docteur [L] [O] a fait appel de cette ordonnance.
1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a6170
6 septembre 2022
Une mission d'expertise a été confiée au docteur [V].
3e chambre sociale
697c5ff2cdc6046d47395913
29 janvier 2026
Elle fait valoir que le docteur [W] désigné par le pôle social du tribunal judiciaire de Perpignan a conclu, comme le docteur [C], que son arrêt de travail était médicalement justifié jusqu'au 27 juillet
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dba8
27 avril 2023
La réunion s'est tenue en présence des personnes suivantes : - le docteur [E], directrice régionale de la DRSM - le docteur [V], médecin chef, - le docteur [C], médecin conseil, -le docteur [U], médecin
Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e97
12 mars 2007
Analysant les conclusions de cet examen échographique, le docteur F... a conclu, dans une lettre adressée à un confrère, à une grossesse tout à fait rassurante.
6253c9c2bd3db21cbdd892bf
20 septembre 2007
Après avoir quitté l'hôpital vers 12 heurs 15, il a consulté, sur conseil du Docteur E..., un médecin ophtalmologiste, le Docteur G..., qui l'a reçu le jour même, a réalisé un examen de fond d'œil lequel
4ème Chambre Section 3
68676390a9510a2e90cf2522
3 juillet 2025
Le docteur [X] a établi son rapport le 15 juin 2022.
Chambre Sociale-1ère sect
6809c7545f55848ebdc1a077
23 avril 2025
Le 27 janvier 2023, le docteur [R] a déposé son rapport du 3 janvier 2023.
Chambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e7
8 avril 2024
II a versé aux débats un rapport d'expertise médicale privé établi par le Docteur [Y]-[P] le 14 octobre 2019.
Chambre sociale
60335dfc4e0ebb0f242726f1
29 juin 2017
Le Docteur [F] a déposé son rapport le 05 octobre 2011.
6253cd42bd3db21cbdd92cae
5 janvier 2016
Le docteur A..., expert, après avoir repris dans son rapport la situation de santé et de travail de M.
1ère chambre
DCA_22TL22581_20250123
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée de chirurgiens-dentistes du docteur A B a demandé au tribunal administratif de
Chambre 1-11 HO
6364bb2be405357f749ea862
28 octobre 2022
Le 30 septembre 2022, le docteur [J] [V] indique par avis pour demande de réintégration que monsieur [P] [E] présente une décompensation de sa psychose chronique dans le cadre d'une probable rupture de
Chambre Sociale
63c10999bf9fd47c90a13d32
12 janvier 2023
A la demande de la caisse, le professeur [L] a désigné le docteur [R] en qualité d'expert. Le docteur [R] a convoqué M.
2EME PROTECTION SOCIALE
6438f213a942a604f5e932e9
13 avril 2023
Un certificat médical initial a été établi le18 décembre 2017 par le docteur [D] faisant état de: ' Douleur de l'épaule droite suite à la traction d'un transpalette.
64f02e18db41fad969879a09
17 août 2023
Je suis suivie par des docteurs, [E] [A] à [Localité 4] 15e et le docteur [P] [B]. Là je suis rentrée dans la violence de mon âme car je sature, je suis fille unique et je suis seule.
1ere Chambre
62848ffc498a54057d102dd3
17 mai 2022
sur la perte des clichés d'échographie Il est établi que le premier expert nommé, le docteur [U], a perdu les impressions en original des clichés de l'échographie du troisième trimestre et que le docteur
65449cc4c71a6a83181c8c88
2 novembre 2023
Vu le rapport en date du 24 août 2021 établi par le docteur [B] qui conclut à un taux d'incapacité de 20 % à la date du 11 septembre 2015.
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