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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

62fc8495015a3605d402eef6

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[Adresse 1] Représenté par Me Patrice CARNEL de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Maître [D] [B], ès qualités de Mandataire Liquidateur de la SELARL DU DOCTEUR

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01981_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Le rapport d'expertise du docteur G a été déposé au greffe du tribunal le 12 novembre 2010.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

679334c654e6f046d26ca440

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par déclaration du 1er août 2024, la SA Clinique du docteur [L] [O] a fait appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6318351f0876004f131a6170

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Une mission d'expertise a été confiée au docteur [V].

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c5ff2cdc6046d47395913

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle fait valoir que le docteur [W] désigné par le pôle social du tribunal judiciaire de Perpignan a conclu, comme le docteur [C], que son arrêt de travail était médicalement justifié jusqu'au 27 juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dba8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La réunion s'est tenue en présence des personnes suivantes : - le docteur [E], directrice régionale de la DRSM - le docteur [V], médecin chef, - le docteur [C], médecin conseil, -le docteur [U], médecin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e97

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

Analysant les conclusions de cet examen échographique, le docteur F... a conclu, dans une lettre adressée à un confrère, à une grossesse tout à fait rassurante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892bf

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Après avoir quitté l'hôpital vers 12 heurs 15, il a consulté, sur conseil du Docteur E..., un médecin ophtalmologiste, le Docteur G..., qui l'a reçu le jour même, a réalisé un examen de fond d'œil lequel

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68676390a9510a2e90cf2522

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le docteur [X] a établi son rapport le 15 juin 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7545f55848ebdc1a077

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Le 27 janvier 2023, le docteur [R] a déposé son rapport du 3 janvier 2023.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4c28647600086a90e7

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

II a versé aux débats un rapport d'expertise médicale privé établi par le Docteur [Y]-[P] le 14 octobre 2019.

Source officielle
CA

Chambre sociale

60335dfc4e0ebb0f242726f1

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Le Docteur [F] a déposé son rapport le 05 octobre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cae

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Le docteur A..., expert, après avoir repris dans son rapport la situation de santé et de travail de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22581_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée de chirurgiens-dentistes du docteur A B a demandé au tribunal administratif de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6364bb2be405357f749ea862

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Le 30 septembre 2022, le docteur [J] [V] indique par avis pour demande de réintégration que monsieur [P] [E] présente une décompensation de sa psychose chronique dans le cadre d'une probable rupture de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10999bf9fd47c90a13d32

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A la demande de la caisse, le professeur [L] a désigné le docteur [R] en qualité d'expert. Le docteur [R] a convoqué M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6438f213a942a604f5e932e9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Un certificat médical initial a été établi le18 décembre 2017 par le docteur [D] faisant état de: ' Douleur de l'épaule droite suite à la traction d'un transpalette.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a09

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Je suis suivie par des docteurs, [E] [A] à [Localité 4] 15e et le docteur [P] [B]. Là je suis rentrée dans la violence de mon âme car je sature, je suis fille unique et je suis seule.

Source officielle
CA

1ere Chambre

62848ffc498a54057d102dd3

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

sur la perte des clichés d'échographie Il est établi que le premier expert nommé, le docteur [U], a perdu les impressions en original des clichés de l'échographie du troisième trimestre et que le docteur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc4c71a6a83181c8c88

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu le rapport en date du 24 août 2021 établi par le docteur [B] qui conclut à un taux d'incapacité de 20 % à la date du 11 septembre 2015.

Source officielle

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