Vu les conclusions de la SCP des docteurs A..., B..., C..., E...- F..., Y..., G..., H..., I..., J... en date du 3 avril 2008.

Le docteur [K] [S], expert judiciaire désigné, a déposé son rapport daté du 26 janvier 2022 au greffe de la cour qui l'a réceptionné le 4 février 2022.

[E] opposable à la société [8], suite au rapport d'expertise du docteur [P].

Le 30 janvier 2019, un différend est survenu entre la salariée et le docteur [P] [W]. La salariée a été en arrêt de travail pour maladie à compter de cette date.

La décision du 4 mars 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud a, à compter de cette date, suspendu le docteur B de ses fonctions pour une durée indéterminée

SANTE FRANCAIS et qui la condamne à payer à [T] [P] la somme de 800 euros de dommages intérêts outre 1500 euros en vertu de l'article 700 du code de procédure civile, aux motifs que l'expertise du docteur

A... soutient que la cour de renvoi n'est pas liée par les conclusions du rapport du docteur Z... et s'appuie sur un rapport antérieur du docteur B... et diverses autres pièces (dire du docteur C..., examen

Par ordonnance en date du 30 octobre 2006, le Docteur B...a été désignée et une provision de 1. 000 ¿ a été accordée à M X.... Le Docteur B...a déposé son rapport le 27 mars 2007.

qui n'était pas présent lors de l'examen du docteur [D].

Le rapport déposé le 6 février 2020 par le docteur [M], médecin consultant désigné, mentionne au titre des documents consultés les ' documents fournis' et l' 'expertise du docteur [F]'.

En réplique, la caisse se réfère aux conclusions du docteur [T] et demande la confirmation de sa décision prise à l'égard de l'assurée.

, - fixé à la somme de 2 000 euros la provision à valoir sur la rémunération de l'expert, - condamné in solidum les docteurs [D] et [C] à verser une indemnité provisionnelle de 10 000 euros à Mme [E]

Le docteur [G], médecin traitant de M.

[R] en date du 9 août 2023, et du docteur [S] [J] en date du 11 août 2023, psychiatres du centre hospitalier de [7], décidé que les soins psychiatriques de M. 

Au vu des pièces médicales produites et notamment de l'avis motivé en date du 18 décembre 2023 établi par le Docteur [S], le juge des libertés et de la détention a par ordonnance du 22 décembre 2023 :

Par ordonnance en date du 20 septembre 2022, le magistrat chargé de l'instruction a ordonné une mesure de consultation sur pièces confiée au docteur [H] [F].

Par ordonnance en date du 20 septembre 2022, le magistrat chargé de l'instruction du dossier a ordonné une mesure de consultation sur pièces confiée au docteur [A] [X].

MAISON DE REPOS ET DE CONVALESCENCE DELESTRAINT FABIEN Monsieur le Docteur Y... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART S.

une masse tumorale qui a été réséquée en partie ; Faisant état de séquelles, Monsieur X..., après avoir obtenu en référé la désignation du Docteur A..., saisissait le Tribunal de Grande Instance de

décision du 12 octobre 2021, de traduire le docteur devant la chambre disciplinaire de première instance d'Occitanie de l'ordre des médecins.