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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

64a7af073bcaf505db69625c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[P] [B] a été blessé dans un incendie (société MMA). Le docteur [L] [X] a été désigné amiablement et une provision de 45 000 € a été allouée à M. [B].

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6576c7633dcd15b3c30

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Eu égard à la nature des blessures justifiant les soins sollicités, des factures produites en lien avec les blessures causées par l'accident, il convient de confirmer l'allocation de la somme de 161,50

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b82123db6632de3171c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vous avez alors frappé le cycliste avec le rétroviseur lui causant ainsi des blessures.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb7597

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle a pu être retrouvée après quelques kilomètres, immobilisée entre les barrières de sécurité centrales et blessée.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60356414ca9c208bb307a7b8

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Les consorts [R], blessés ont été évacués en hélicoptère et pris en charge par les Centres hospitaliers [Établissement 1] et [Établissement 2] (Espagne).

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb58fcece1704f57473d2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A la faveur de la première, confiée au docteur [U], qui a déposé son rapport le 12 décembre 2013, la date de consolidation de ses blessures a été fixée au mois de juin 2015, soit dix huit mois environ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c9

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Anthony X... des blessures ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail supérieure à trois mois, et ce, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918f0

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Elle fit toutefois constater par un médecin des blessure provoquées le 17 février 2010 dans le hall de l'entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b6

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Jérôme Y... dont les blessures ont été à l'origine d'une incapacité totale de travail de 6 jours. Selon certificat médical du 11 août 2008, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f081

Appel

30 janvier 2012

30 janvier 2012

médecin qui a examiné l'enfant Carla le 27 janvier 2011 n'a constaté aucune lésion physique sur le corps de cette jeune fille, mais seulement un état de stress et qu'il n'en a pas moins conclu que " ces blessures

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a21

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Cependant, Mme [D] a été poursuivie pénalement du chef de blessures involontaires par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur sur la personne de [S] [T] [W], son fils âgé de 2 ans et demi, avec cette

Source officielle
CA

Chambre sociale

631c2b34bd7923fcb00afab8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

bord, sans qu'aucune lésion n'ait été signalée au moment des faits, le siège des lésions déclarées se situant au genou droit, -à titre de réserves, l'employeur faisait valoir que suite à différentes blessures

Source officielle
CA

ETRANGERS

62678d4a189ce3057d201c5e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

lorsque les événements en cause, dans leur totalité ou pour une large part, sont connus exclusivement des autorités, comme dans le cas des personnes soumises à leur contrôle en garde à vue, toute blessure

Source officielle
CA

ETRANGERS

62678d4b189ce3057d201c60

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

lorsque les événements en cause, dans leur totalité ou pour une large part, sont connus exclusivement des autorités, comme dans le cas des personnes soumises à leur contrôle en garde à vue, toute blessure

Source officielle
CA

Chambre sociale

696110f3cdc6046d47c0965c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[N] sur la survenance de l'accident, son lieu et son lien avec l'emploi occupé en raison de leur concordance avec les blessures constatées par le médecin du service [16] dans son certificat établi le même

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

697c495bcdc6046d4735d6f7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

travail restante, de l'état général, de l'âge et des facultés physiques et mentales de l'assuré, ainsi que de ses aptitudes et de sa formation professionnelle : 1°) soit après consolidation de la blessure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697c6a6ccdc6046d473a5073

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

DÉCISION Sur la contestation de la date de consolidation 14- Selon l'article L.442-6 du code de la sécurité sociale, la caisse primaire fixe la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad33

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

septembre 2016, décrit comme suit : « sur l'autoroute (lors d'un déplacement professionnel), lors de la conduite du véhicule de livraison, une douleur est survenue du dos jusqu'à la fesse ; siège des blessures

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3b3

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

code de la sécurité sociale, '[...], toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a1795b6604a26aae889b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

du deuxième alinea du présent article, toute modi cation dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

Source officielle

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