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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63c79bbfda31367c908eb7ff
17 janvier 2023
EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE. APPELANTE : S.C.I.
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJMA S.A.S. DRUET SASc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc79
4 juillet 2023
ATELIER DE CONSTRUCTION METALLIQUE EMILE SAMSON Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Sabah LABCIR la SCP BADRE HYONNE
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6d
19 septembre 2013
Marcel X..., Mme Emilie X..., M. Ludovic X... C/ Mme Nadine X...épouse Y..., Mme Sylvie X...épouse Z..., M. Patrick X...
1ère chambre
DCA_20TL20532_20220721
21 juillet 2022
Une note en délibéré, présentée pour l'établissement Le jardin d'Emilie, a été enregistrée le 8 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL21296_20220721
2ème chambre section A
66ff85bfa4ff9ec259c097b8
3 octobre 2024
Il résulte d'une attestation du 14 mars 2021 émise par le maitre d'ouvrage que la prestation de la Sarl MDO concernant l'opération litigieuse, avait bien démarré en mars 2020 pour une fin prévue en mars
2ème Chambre civile
63c1057fbf9fd47c90a13734
12 janvier 2023
La SARL Les constructeurs du Nord sera condamnée aux dépens d'appel.
6253cddcbd3db21cbdd94c0b
26 novembre 2020
La SARL Carrosserie des Sablons a fait appel du jugement par déclaration du 19 septembre 2019 en intimant la SARL Global Hail Network France et en critiquant tous les chefs du jugement sauf s'agissant
6253ca54bd3db21cbdd8ab20
12 février 2008
SARL CO GEX BAT Thierry Y...
6253cc51bd3db21cbdd8fc06
5 octobre 2012
Eric X..., en leur qualité de tuteurs de Mme Emilie Z... veuve X..., à accepter purement et simplement la succession de sa soeur, Mme Cécile Z....
69faccd2cdc6046d47bea0d9
5 mai 2026
Dans le cadre de travaux à réaliser dans cette maison, Madame [K] [N] a sollicité la SARL [R], assurée par la SA AXA France IARD.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03643_20240103
3 janvier 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et, les observations de Me Gaudon pour la SARL MCP Elevage.
8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e794
10 avril 2024
IRM [Localité 4] - VILLEURBANNE C/ SELARL MJ SYNERGIE Association NOUVELLE ASSOCIATION EMILIE DE VIALAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre
6253cd31bd3db21cbdd928b6
17 septembre 2015
Par exploit du 25 novembre 2010 la société MMA a appelé en garantie la SARL Confort Bois.
1ère ch. civile
6a17cea8cdc6046d47309096
27 mai 2026
Sarl Dubus Philippe, .
651fa520c601f083189915d1
5 octobre 2023
La cour d'appel de Caen a confirmé ce jugement sauf concernant les dispositions relatives à la majoration du taux d'intérêt conventionnel et à l'indemnité de résiliation.
6253cbadbd3db21cbdd8dfd0
8 mars 2011
C/ SARL GIS Y...
6253cb72bd3db21cbdd8d7f5
9 décembre 2010
La société Emile Maurin s'est approvisionnée en vis auprès de la société de droit turc NORM.
CHAMBRE SOCIALE B
696b54f6cdc6046d47a07e7c
16 janvier 2026
9] [Localité 3] représentée par Me Augustin CROZE, avocat au barreau de LYON INTIMEES : [F] [H] [K] née le 28 Août 1984 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emilie
6253c870bd3db21cbdd85488
11 juin 2001
La SARL LE BARON le conteste vainement, son gérant Emile A... l'ayant reconnu, après plusieurs dénégations, dans ses ultimes déclarations recueillies par le magistrat instructeur qui les a reprises dans
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